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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

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Fiche-outil de l'Anses relative à la Réalisation de documents synthétiques à destination des tutelles et des rédacteurs de GBPH : L’opérateur comme source ou vecteur de contamination des aliments

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Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0153
Date signature
18/05/2018
Date de mise en ligne
28/08/2018
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif au danger Salmonella spp. en alimentation animale

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Type
Rapport
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0029
Date signature
14/05/2018
Date de mise en ligne
05/06/2018
Mots clés
Salmonella spp., alimentation animale, Règlement (CE) n°2160/2003, matières premières, aliments composés, tourteau de soja, usines de fabrication, élevages, porcs, volailles, ruminants, agrément salmonelles, critères microbiologiques, critère d’hygiène de procédés, décontamination, thermisation, granulation, traitements chimiques, entérobactéries, S. Kentucky
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 1 - Rapport du groupe de travail "Identification des alternatives aux usages autorisés des néonicotinoïdes"

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
30/05/2018
Mots clés
Néonicotinoïdes, méthodes de lutte alternatives, organismes nuisibles, indicateurs de risque, évaluation économique
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 2 : "Rapport sur les indicateurs de risque"

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
30/05/2018
Mots clés
Néonicotinoïdes, méthodes de lutte alternatives, organismes nuisibles, indicateurs de risque, évaluation économique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à "l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes" - Tome 3 : "Rapport d'appui scientifique et technique sur l'impact agricole"

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
30/05/2018
Mots clés
Néonicotinoïdes, méthodes de lutte alternatives, organismes nuisibles, indicateurs de risque, évaluation économique
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché d'un nouvel aliment ou ingrédient alimentaire : huile riche en DHA issue du Schizochytrium sp.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2017-SA-0171
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
04/06/2018
Mots clés
NOUVEL INGREDIENT, HUILE DHA 550, SCHIZOCHYTRIUM sp.
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'essai pour deux additifs destinés aux poulets de chair

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2018-SA-0008
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
10/07/2018
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, poulets de chair, Bacillus subtilis, Bacillus amyloliquefaciens, Enterococcus faecium
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du colza génétiquement modifié Ms11 x Rf3, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et comporter un système de stérilité mâle et de restauration de la fertilité facilitant l'obtention d'hybrides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-NL-2017-143)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0063
Numéros de saisines liées
2017-SA-0054, 2017-SA-0227
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
10/07/2018
Mots clés
OGM, colza Ms11 x Rf3, stérilité mâle, restauration de la fertilité, Barnase, Barstar, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au risque d'introduction et de diffusion d'Aethina tumida sur le territoire national suite à la découverte d'éléments suspects lors du contrôle d'un lot de 1000 reines d'abeilles importées d'Argentine

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0107
Date signature
03/05/2018
Date de mise en ligne
18/05/2018
Mots clés
Abeille mellifère, Apis mellifera, Aethina tumida, petit coléoptère des ruches, appréciation de risque
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des effets sensibilisants/irritants cutanés des substances chimiques présentes dans les articles chaussants et textiles d'habillement

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2014-SA-0237
Date signature
27/04/2018
Date de mise en ligne
04/07/2018
Mots clés
Textile, article chaussant, allergie cutanée, élicitation, irritation, sensibilisation, habillement, étude biomédicale

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