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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR chroniques par voies orale et respiratoire pour la 4-chloroaniline (CAS n°106-47-8), la 3-chloroaniline (CAS N° 108-42-9), la 2-choroaniline (CAS n° 95-51-2), et la 2,5-dichloroaniline (CAS n°95-82-9)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0119
Date signature
30/07/2018
Date de mise en ligne
11/09/2018
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, chloroaniline, oral, inhalation, respiratoire, aiguë, subchronique, chronique
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du risque de contamination par l'influenza aviaire des élevages avicoles à l'étage de reproduction, à partir d'élevages de volailles, de lisiers ou de fumiers situés ou épandus à proximité

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0246
Numéros de saisines liées
2016-SA-0196, 2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0032, 2017-SA-0033
Date signature
30/07/2018
Date de mise en ligne
16/08/2018
Mots clés
Influenza aviaire, volailles (galliformes, palmipèdes), reproduction, contamination, déjections (lisier), Avian influenza, poultry (galliform birds, palmipeds), reproduction, contamination, manure
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AVIS de l'Anses relatif à l'Actualisation des lignes directrices pour l’évaluation des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP (GBPH)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2017-SA-0155
Numéros de saisines liées
2006-SA-0213
Date signature
30/07/2018
Date de mise en ligne
10/09/2018
Mots clés
GBPH, analyse de dangers, HACCP
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’exposition aux ultraviolets artificiels émis par les cabines de bronzage

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2018-SA-0131
Date signature
30/07/2018
Date de mise en ligne
10/10/2018
Mots clés
Rayonnement ultraviolet, UVA, appareils de bronzage, cabine de bronzage, cancer, mélanome
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON89788 développé pour être tolérant au glyphosate, pour l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-011)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0122
Numéros de saisines liées
2007-SA-0187
Date signature
30/07/2018
Date de mise en ligne
19/11/2018
Mots clés
OGM, soja MON89788, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la réalisation d’une analyse de risques relative au houblon du Japon (Humulus scandens (Lour.) Merr. synonyme de Humulus japonicus Siebold & Succ.) et pour l’élaboration de recommandation de gestion

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2016-SA-0091
Date signature
27/07/2018
Date de mise en ligne
27/09/2018
Mots clés
Humulus scandens, Humulus japonicus, houblon du japon, plante envahissante, analyse de risque phytosanitaire
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à La Réunion chez les volailles

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0257
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0253, 2017-SA-256, 2017-SA-0258, 2018-SA-0117, 2018-SA-0121
Date signature
27/07/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Volaille, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, La Réunion
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à Mayotte chez les volailles

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0258
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0256, 2017-SA-257, 2017-SA-0254, 2018-SA-0118
Date signature
27/07/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Volaille, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Mayotte
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à La Martinique chez les chiens et les chats

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0116
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2013-SA-049B, 2017-SA-0252, 2017-SA-0256 ; 2018-SA-0117, 2018-SA-0118, 2018-SA-0120
Date signature
27/07/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Chien, chat, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Martinique
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à La Réunion chez les  chiens et les chats

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0117
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2013-SA-0049 B, 2017-SA-253, 2017-SA-257, 2018-SA-0121, 2018-SA-0116, 2018-SA-0118
Date signature
27/07/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Chien, chat, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, La Réunion

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