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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche de Papiliotrema terrestris (Cryptococcus terrestris) non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0244
Date signature
28/08/2018
Date de mise en ligne
29/10/2018
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase, Papiliotrema terrestris, Cryptococcus terrestris, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS
— Document PDF

Rapport de l'EFSA sur la résistance aux antibiotiques des bactéries zoonotiques et commensales en 2012 - résumé

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Type
Avis
Date signature
13/08/2018
Date de mise en ligne
13/08/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’état des lieux des alternatives aux antibiotiques en vue de diminuer leur usage en élevage

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Type
Avis
Date signature
13/08/2018
Date de mise en ligne
13/08/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'un antimousse à base de diméthylpolysiloxane, en tant qu'auxiliaire technologique, dans le procédé de décongélation-cuisson-refroidissement des crustacés cuits

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2017-SA-0205
Date signature
10/08/2018
Date de mise en ligne
10/10/2018
Mots clés
DIMETHYLPOLYSILOXANE, AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, ANTIMOUSSE, DECONGELATION-CUISSON-REFROIDISSMENT, CRUSTACES CUITS
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une analyse de risque phytosanitaire (ARP) portant sur Fusarium oxysporum f. sp. cubense (agent pathogène responsable de la maladie de Panama) pour les départements d'Outre-mer

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2017-SA-0050
Date signature
06/08/2018
Date de mise en ligne
11/09/2018
Mots clés
Fusarium oxysporum f. sp. cubense, race tropicale 4, Foc TR4, maladie de Panama, Banane, Analyse de risque phytosanitaire
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition et recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le cadmium et ses composés

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2007-SA-0425
Date signature
31/07/2018
Date de mise en ligne
11/09/2018
Mots clés
Valeur limite biologique, indicateur biologique d’exposition, indicateur biologique d’effet, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, cadmium
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le cobalt et ses composés

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2007-SA-0431
Date signature
31/07/2018
Date de mise en ligne
11/09/2018
Mots clés
Valeur limite biologique, valeur biologique de référence, indicateur biologique d’exposition, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, cobalt
— Document PDF

AVIS et RAPPORT relatif à la proposition de VTR par voie respiratoire pour le trichloroéthylène (CAS n° 79-01-6)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0116
Date signature
31/07/2018
Date de mise en ligne
11/09/2018
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, trichloroéthylène, 79-01-6, inhalation, aiguë, subchronique, chronique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détermination d’une valeur sanitaire maximale (VMAX) pour le N,N - diméthylsulfamide dans l’eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2017-SA-0063
Date signature
31/07/2018
Date de mise en ligne
01/10/2018
Mots clés
N,N-diméthylsulfamide, eau de boisson
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2017-2018 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le permanganate de potassium (n°CAS 7722-64-7), le potassium hexatitanate (n°CAS 12056-51-8) et l’OTNE (n°EC 915-730-3).

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
31/07/2018
Date de mise en ligne
01/10/2018
Mots clés
REACH, CoRAP, Permanganate de potassium, potassium hexatitanate, OTNE

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