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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

— Document PDF

FAQ de l'Anses relatif à une demande de note d'analyse des résultats préliminaires de l'étude américaine 'National Toxicology Program' (exposition animale à des radiofréquences)

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2016-SA-0176
Date signature
28/09/2018
Date de mise en ligne
25/10/2018
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux mesures de maîtrise des salmonelles en filière porcine : état des connaissances et appréciation quantitative des risques

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0037
Numéros de saisines liées
2016-SA-0029
Date signature
19/09/2018
Date de mise en ligne
07/12/2018
Mots clés
Salmonella, porc, règlement (CE) n°2160/2003, intervention, appréciation quantitative des risques, AQR, mesures de maîtrise
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la fixation d’une limite maximale de résidus de chlordécone dans la graisse pour les denrées carnées

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0202
Date signature
14/09/2018
Date de mise en ligne
15/10/2018
Mots clés
Chlordécone, Concentrations maximales, Etude triplet
— Document PDF

Rapport de synthèse : Recherche de chlordécone dans la graisse périrénale, le foie et le muscle de bovins en Martinique et Guadeloupe (TRIPLET)

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0202
Date signature
14/09/2018
Date de mise en ligne
24/06/2019
Mots clés
Chlordécone, étude triplet
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détermination d’une valeur sanitaire maximale (VMAX) pour le métabolite CGA 369873 du diméthachlore dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0187
Date signature
11/09/2018
Date de mise en ligne
01/10/2018
Mots clés
Pesticides, eau de boisson, diméthachlore, métabolite
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour les 'Légumes et les plantes aromatiques déshydratés'

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2018-SA-0024
Date signature
07/09/2018
Date de mise en ligne
19/11/2018
Mots clés
GBPH, HACCP, légumes, plantes aromatiques
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi de monochloramine comme auxiliaire technologique, pour la production de fécule et de fécule modifiée de pommes de terre en féculerie

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2018-SA-0128
Numéros de saisines liées
2014-SA-0108, 2017-SA-0006
Date signature
04/09/2018
Date de mise en ligne
19/11/2018
Mots clés
Monochloramine, auxiliaire technologique, amidonnerie-féculerie
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif aux Expositions à des produits phytopharmaceutiques à base de substances actives non autorisées en France métropolitaine et dans les départements et régions et collectivités d’outremer - Etude rétrospective des observations enregistrées par les Centres antipoison et de toxicovigilance français et les centres antipoison vétérinaires (2012-2016)

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0027
Date signature
01/09/2018
Date de mise en ligne
21/02/2019
Mots clés
Produits phytopharmaceutiques, pesticides, Grenelle de l’environnement, DROM-COM, intoxication, centre antipoison, homme, animal, toxicovigilance, malveillance
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif aux Expositions à des préparations contenant des phosphures dans le cadre d’une activité portuaire ou maritime, ou lors de l’ouverture d’un conteneur - Etude rétrospective des observations enregistrées par les Centres antipoison et de toxicovigilance français (1999-2017)

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2018-SA-0290
Date signature
01/09/2018
Date de mise en ligne
28/05/2019
Mots clés
Phosphure, phosphine, fumigants, toxicité, activité portuaire, conteneurs
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2018-SA-0033
Date signature
29/08/2018
Date de mise en ligne
18/09/2018
Mots clés
Pneumatique, recyclage, HAP, terrain synthétique, aire de jeux

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