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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d'intérêt présents ou susceptibles d'être introduits en Guadeloupe chez les suidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0119
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0251, 2017-SA-0256, 2018-SA-0120, 2018-SA-0121
Date signature
08/10/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Porcs, suidés, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guadeloupe
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d'intérêt présents ou susceptibles d'être introduits à la Martinique chez les suidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0120
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0252, 2017-SA-0256, 2018-SA-116, 2018-SA-119, 2018-SA-0121
Date signature
08/10/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Porcs, suidés, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Martinique
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits à La Réunion chez les suidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0121
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0253, 2017-SA-0257, 2018-SA-0117, 2018-SA-0119, 2018-SA-0120
Date signature
08/10/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Porcs, suidés, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, La Réunion
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NOTE AST de l'Anses relative aux règles de constitution des dossiers de demande d’autorisation d’auxiliaires technologiques et l’acceptation des calculs théoriques en lien avec l’évaluation de l’exposition

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2017-SA-0149
Numéros de saisines liées
2016-SA-0250
Date signature
05/10/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, RÉGLES DE CONSTITUTION, DOSSIERS DE DEMANDE, ARRÊTÉ DU 7 MARS 2011
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'Analyse, réponses aux 2ème lot de questions et conclusions du GECU relatif à l’ « Évaluation des mesures de prévention et de gestion mises en place afin de prévenir et maîtriser le risque de diffusion de la PPA sur le territoire national

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0218
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210
Date signature
05/10/2018
Date de mise en ligne
31/10/2018
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de prévention et de gestion mises en place afin de prévenir et maîtriser le risque de diffusion de la PPA sur le territoire national français

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0210
Date signature
01/10/2018
Date de mise en ligne
31/10/2018
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au projet d’amendement de la norme engrais NF U42-001 portant sur la création de deux nouvelles dénominations pour des matières fertilisantes en tant qu’engrais organiques : « vinasses méthanisées de betterave » et « engrais liquide potassique de betterave »

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2018-SA-0100
Date signature
28/09/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Vinasses de betterave, vinasses méthanisées de betterave, engrais liquide potassique de betterave, engrais organiques, projet de norme NF U42-001-2
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d’intérêt présents ou susceptibles d’être introduits en Guyane, Guadeloupe et à la Martinique chez les volailles

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0256
Numéros de saisines liées
2017-SA-0257, 2017-SA-0258, 2017-SA-0250, 2017-SA-0251, 2017-SA-0252, 2013-SA-0049
Date signature
28/09/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
Volaille, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guadeloupe, Martinique, Guyane
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NOTE AST relative au bilan de la qualité de l'air en France en 2017

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0193
Date signature
28/09/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de note d'analyse des résultats préliminaires de l'étude américaine 'National Toxicology Program' (exposition animale à des radiofréquences)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2016-SA-0176
Date signature
28/09/2018
Date de mise en ligne
25/10/2018

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