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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux preuves d'innocuité sanitaire de la résine échangeuse de cations 'resinex KW-8' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0154
Numéros de saisines liées
2017-SA-0219
Date signature
23/10/2018
Date de mise en ligne
04/01/2019
Mots clés
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine cationique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux preuves d'innocuité sanitaire de la résine échangeuse de cations 'Resinex SGC-8' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0155
Numéros de saisines liées
2017-SA-0220
Date signature
23/10/2018
Date de mise en ligne
04/01/2019
Mots clés
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine cationique
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Données EATi de l'Anses - Etude de l'alimentation totale concernant l'exposition alimentaire des enfants de moins 3 ans à certaines substances

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0317
Date signature
22/10/2018
Date de mise en ligne
27/11/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires réalisant les prélèvements et les analyses du contrôle sanitaire des eaux et l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyses utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux et à l'avis à publier au Journal officiel de la République française

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0159
Numéros de saisines liées
2017-SA-0139, 2015-SA-0159
Date signature
16/10/2018
Date de mise en ligne
30/10/2018
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, eau minérale naturelle, eaux de loisirs, contrôle sanitaire, réglementation, analyse
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’état des connaissances sur la contamination des poulets de chair par Campylobacter et à l’évaluation de l'impact des interventions à différents stades de la chaîne alimentaire en France

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0183
Date signature
12/10/2018
Date de mise en ligne
12/02/2019
Mots clés
Campylobacter, Volailles, Poulets de chair, Mesure de maîtrise, Evaluation quantitative du risque, AQR
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’état des connaissances sur la contamination des poulets de chair par Campylobacter et à l’évaluation de l'impact des interventions à différents stades de la chaîne alimentaire en France

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0183
Numéros de saisines liées
2001-SA-0313
Date signature
12/10/2018
Date de mise en ligne
13/02/2019
Mots clés
Campylobacter, Volailles, Poulets de chair, Mesure de maîtrise, Évaluation quantitative du risque, AQR
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du risque de diffusion de la Peste Porcine Africaine associé à une diminution de la zone d’observation renforcée en France

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0227
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218
Date signature
12/10/2018
Date de mise en ligne
31/10/2018
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage
— Document PDF

RAPPORT D'ETAPE de l'Anses relatif au Développement d'une (ou des) stratégie(s) de priorisation des substances néoformées indésirables issues de l'emploi des auxiliaires technologiques dans la fabrication des denrées, de l'emploi des matériaux au contact des denrées et des procédés de préparation des aliments

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Type
Rapport
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0108
Date signature
10/10/2018
Date de mise en ligne
25/10/2018
Mots clés
Substances néoformées, hiérarchisation, couples procédés, production alimentaire, matériaux au contact des denrées alimentaires
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux préconisations dans les autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques de port d'équipements de protection individuelle pour les travailleurs agricoles

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2017-SA-0174
Date signature
10/10/2018
Date de mise en ligne
25/10/2018
Mots clés
EPI, délai de rentrée, travailleurs, exposition
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une glucose-oxydase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger porteuse d'un gène codant une glucose-oxydase d'Aspergillus niger pour la panification (à l'exception du pain de tradition française), la panification spéciale, la viennoiserie, la pâtisserie, la biscuiterie, la biscotterie, la production de pâtes et de nouilles et le traitement des oeufs

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0282
Date signature
08/10/2018
Date de mise en ligne
08/10/2018
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, glucose-oxydase, Aspergillus niger, panification, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, pâtes, nouilles, traitement des œufs

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