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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0128
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0129
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0261
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de la pertinence des métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0252
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
11/04/2019
Mots clés
Métabolites, pesticides, EDCH, pertinence
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des substances inscrites au programme de travail 2017 de l'Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : 2,2',4,4'-tétra BDE (BDE-47, CAS 40088-47-9 et 5436-43-1), Triphényl phosphate (TTP, CAS 115-86-6), Homosalate (CAS 118-56-9)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0103
Date signature
28/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
BDE-47, TPP, homosalate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l'impact des activités en forêt sur les risques d'introduction et de diffusion de la peste porcine africaine (PPA) sur le territoire national

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0250
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227
Date signature
24/01/2019
Date de mise en ligne
26/02/2019
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, exploitation forestière, activité humaine, dérangement, introduction, diffusion, propagation, faune sauvage
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MON87411 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-124)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0141
Numéros de saisines liées
2015-SA-0195
Date signature
23/01/2019
Date de mise en ligne
25/03/2019
Mots clés
OGM, maïs MON 87411, résistance aux coléoptères, tolérance au glyphosate, CRY3Bb1, CP4 EPSPS, ARNi
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l'analyse du projet d'annexe III de la Directive 2002/49/CE

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2018-SA-0252
Date signature
21/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Bruit, effet sanitaire, impact sanitaire, exposition environnementale, bruit routier, bruit ferroviaire, bruit aérien, réglementation européenne, méthodologie d’évaluation des impacts sanitaires
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la réévaluation des mesures de prévention et de gestion mises en place afin de prévenir et maîtriser le risque de diffusion de la PPA vers le territoire national

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0004
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227, 2018-SA-0250
Date signature
18/01/2019
Date de mise en ligne
26/02/2019
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage

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