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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

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AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant l'objectif nutritionnel particulier 'réduction de la formation des cristaux d'oxalate' chez les chiens et les chats

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2018-SA-0061
Date signature
19/02/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, chien, chat, alimentation animale, calculs urinaires, oxalate de calcium
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des indicateurs biologiques d'exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le perchloroéthylène

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2014-SA-0057
Date signature
08/02/2019
Date de mise en ligne
28/02/2019
Mots clés
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, perchloroéthylène, tetrachloroéthylène
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d'intérêt présents ou susceptibles d'être introduits dans les DROM chez les abeilles mellifères

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0050
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2013-SA-0049A
Date signature
08/02/2019
Date de mise en ligne
25/02/2019
Mots clés
Abeille, Apis mellifera, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte, La Réunion
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute de la source et du forage du Riou, dépassant la limite de qualité réglementaire pour les pesticides, exploitée par la commune d'Ongles (Alpes-de-Haute-Provence)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0149
Date signature
08/02/2019
Date de mise en ligne
08/03/2019
Mots clés
Autorisation exceptionnelle ; ressource en eau ; pesticide ; 2,6 Dichlorobenzamide
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de gestion à mettre en place en cas de découverte d'un cas de peste porcine africaine dans la faune sauvage dans les différentes zones réglementées françaises

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0021
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0250, 2018-SA-0227, 2019-SA-0004
Date signature
08/02/2019
Date de mise en ligne
25/03/2019
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage
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NOTE AST de l'Anses relative à l'analyse du rapport d'un groupe de travail sur les maladies vectorielles à tiques (USDHHS, 2018)

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Type
Avis
Comité d'experts
Vecteurs
Numéro de saisine
2018-SA-0260
Date signature
31/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Tiques, maladie de Lyme, Ixodes, écologie, épidémiologie, prévention, Etats-Unis, France
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la définition d'une valeur toxicologique de référence et coordination d'actions concernant le dioxyde de titane sous forme nanométrique (TiO2)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0162
Numéros de saisines liées
2017-SA-0156
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
02/04/2019
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, dioxyde de titane, TiO2, nanoparticule, inhalation, chronique
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0278
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0124
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0126
Date signature
30/01/2019
Date de mise en ligne
18/02/2019
Mots clés
Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

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