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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de prévention et de gestion concernant les activités en forêt et des mesures de biosécurité en élevages porcins afin de prévenir et maîtriser le risque de diffusion de la Peste Porcine Africaine (PPA) sur le territoire national

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0049
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0250, 2018-SA-0227, 2019-SA-0004, 2019-SA-0021
Date signature
26/03/2019
Date de mise en ligne
09/04/2019
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, biosécurité, porc, élevage
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du 3,3'-dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (n° CAS 91-97-4) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACh

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
25/03/2019
Date de mise en ligne
08/04/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, 3,3'-diméthylbiphényl-4,4'-diyl diisocyanate, TODI
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une proposition de l'Espagne de modification du calcul du score à la base du Nutri-score

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0034
Date signature
21/03/2019
Date de mise en ligne
08/04/2019
Mots clés
Nutri-Score, Oqali, acides gras saturés, huile d'olive
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation des justificatifs relatifs à deux préparations à base de protéines de riz hydrolysées, sans lactose, épaissies avec de la farine de graines de caroube et de l'amidon de maïs, présentées comme denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons et des enfants de la naissance jusqu'à l'âge de 3 ans nécessitant la prise en charge nutritionnelle de l'allergie aux protéines de lait de vache (APLV) et des régurgitations

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0071
Date signature
21/03/2019
Date de mise en ligne
27/05/2019
Mots clés
Nutrition, DADFMS, APLV, régurgitations, épaississant, farine de graine de caroube
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses concernant deux projets de cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation en tant que matières fertilisantes de digestats de méthanisation agricoles

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2018-SA-0255
Date signature
19/03/2019
Date de mise en ligne
08/04/2019
Mots clés
cahier des charges - digestats de méthanisation agricoles - digestats bruts - effluents d’élevage - déchets végétaux issus de l’industrie agro-alimentaire - sous-produits animaux de catégorie 3 - méthanisation - digestion anaérobie - mésophile - thermophile - procédé infiniment mélangé - voie liquide - processus discontinu en phase solide - voie sèche - séparation de phase - grandes cultures - prairies
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l'inscription d'un nouvel inhibiteur de nitrification dans le règlement (CE) n°2003/2003 relatif aux engrais porteurs du marquage CE

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2019-SA-0029
Date signature
15/03/2019
Date de mise en ligne
08/04/2019
Mots clés
Inhibiteur de nitrification, DMPSA, règlement (CE) n° 2003/2003
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande de détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine du métabolite CGA 369873 du diméthachlore

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0228
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 ; 2018-SA-0187
Date signature
15/03/2019
Date de mise en ligne
11/04/2019
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, eau de boisson, diméthachlore
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires liés aux pinnatoxines dans les coquillages

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0013
Date signature
12/03/2019
Date de mise en ligne
04/06/2019
Mots clés
Pinnatoxines, Ptériatoxines, Portimine, Vulcanodinium rugosum, Imines cycliques, Toxines émergentes, Coquillages
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche d'Aspergillus oryzae non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides (GOS)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0234
Date signature
21/02/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase, Aspergillus oryzae, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS, nourrissons
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Données EAT2 de l'Anses relatives à la contamination au BPA dans les aliments

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
19/02/2019
Date de mise en ligne
19/02/2019

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