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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux effets sanitaires liés à l'exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0038
Date signature
05/04/2019
Date de mise en ligne
21/06/2019
Mots clés
Champs électromagnétiques, basses fréquences, leucémies, exposition, électricité, enfants, leucémie infantile, sclérose latérale amyotrophique
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux effets sur la santé humaine et sur l'environnement (faune et flore)  des systèmes utilisant des diodes électroluninescentes (LED) - Annexes

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2014-SA-0253
Date signature
05/04/2019
Date de mise en ligne
14/05/2019
Mots clés
Lumière bleue, LED, éclairage artificiel, phototoxicité, rythmes circadiens, modulation temporelle de la lumière, biodiversité, pollution lumineuse
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour des connaissances sur les méthodes et procédés d'inactivation du virus de la peste porcine africaine (PPA)

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0237
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218
Date signature
04/04/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Peste porcine africaine, résistance, persistance, décontamination, inactivation, désinfection, biocide
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié GHB811 développé pour être tolérant à plusieurs herbicides (glyphosate et inhibiteurs d’HPPD) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-ES-2018-154)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0014
Date signature
04/04/2019
Date de mise en ligne
04/06/2019
Mots clés
OGM, cotonnier GHB811, tolérance au glyphosate, tolérance aux inhibiteurs d’HPPD, 2mEPSPS, HPPD W336
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AVIS de l'Anses relatif à l'Evaluation des risques sanitaires liés à la présence de diclofénac dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2016-SA-0135
Numéros de saisines liées
2009-SA-0210, 2013-SA-0078, 2013-SA-0081
Date signature
03/04/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Diclofénac, médicaments humains, eaux destinées à la consommation humaine, évaluation des risques sanitaires
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à des Campagnes nationales de mesures de l'occurrence de chrome hexavalent et chrome total dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2013-SA-0246
Date signature
01/04/2019
Date de mise en ligne
02/12/2019
Mots clés
Eaux destinées à la consommation humaine – Chrome hexavalent – Chrome total - Campagne d’occurrence - France
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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion règlementaires des persulfates de potassium, d’ammonium et de sodium dans le cadre de REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0011
Date signature
29/03/2019
Date de mise en ligne
12/06/2019
Mots clés
REACH, RMOA, analyse d’options de gestion réglementaires, persulfate, vigilance, cosmétique, sensibilisation, allergie, asthme
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de l'utilisation des inhibiteurs d'uréase et de nitrification au regard des risques pour l'environnement, pour les applicateurs et pour les consommateurs

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2018-SA-0099
Date signature
29/03/2019
Date de mise en ligne
21/05/2019
Mots clés
Inhibiteurs uréase, inhibiteur nitrification, azote, nitrate, urée, ammoniac, ammonium, PREPA, BPA, émissions atmosphériques
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à un cahier des charges d'une étude sur le potentiel cancérogène du glyphosate

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2018-SA-0078
Date signature
27/03/2019
Date de mise en ligne
22/07/2019
Mots clés
Glyphosate, cancérogénicité, protocole d'étude, génotoxicité, test de transformation cellulaire, tests in vitro
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AVIS de l'Anses relatif à la fixation d'une limite maximale de résidus de chlordécone dans les muscles et dans la graisse pour les denrées carnées

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0265
Date signature
27/03/2019
Date de mise en ligne
11/04/2019
Mots clés
Chlordécone, teneurs maximales, porcins, ovins, caprins, volailles

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