Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5938 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2018-SA-0223
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
25/06/2019
Mots clés
GBPH, HACCP, fromages, fromages à la coupe, grandes et moyennes surfaces, GMS
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0054
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
01/08/2019
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0060
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
01/08/2019
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0007
Date signature
23/04/2019
Date de mise en ligne
24/06/2019
Mots clés
OGM, soja A2704-12, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2018-SA-0289
Date signature
19/04/2019
Date de mise en ligne
28/05/2019
Mots clés
Epoxiconazole, Perturbateur endocrinien, Règlementation européenne, Document guide
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2018-SA-0069
Date signature
18/04/2019
Date de mise en ligne
21/05/2019
Mots clés
Platanor® Vallis-Clausa, Platanus sp., platane, chancre coloré du platane, Ceratocystis platani, contournement de résistance
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0175
Date signature
18/04/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Autorisation exceptionnelle ; ressource en eau ; EDCH ; Cadmium
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2016-SA-0068
Date signature
17/04/2019
Date de mise en ligne
06/06/2019
Mots clés
Transfert, air ambiant, air extérieur, air intérieur, pénétration, infiltration
Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2016-SA-0068
Date signature
17/04/2019
Date de mise en ligne
06/06/2019
Mots clés
Transfert, air ambiant, air extérieur, air intérieur, pénétration, infiltration
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2019-SA-0036
Date signature
12/04/2019
Date de mise en ligne
15/04/2019
Mots clés
E171, Dioxyde de titane, Additif alimentaire

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