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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du permanganate de potassium (n° CAS 7722-64-7)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0116
Date signature
30/04/2019
Date de mise en ligne
14/05/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, Permanganate de potassium
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AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à des protocoles d’échantillonnage pour la surveillance des bonnes pratiques d’étourdissement des porcs en abattoir

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0087
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
10/05/2019
Mots clés
Protection animale, porcs, abattage, abattoir, échantillonnage, plan de contrôle, autocontrôle, contrôle de second niveau, responsable de la protection animale, indicateur, élicitation d’experts, inconscience, conscience, étourdissement, étourdissement électrique, étourdissement gazeux.
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la mise à jour des connaissances concernant les dangers, expositions et risques relatifs à la silice cristalline

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2015-SA-0236
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
22/05/2019
Mots clés
Silice cristalline, quartz, cristobalite, tridymite, fraction alvéolaire, silicose, cancer broncho pulmonaire, pathologies interstitielles, pathologies respiratoires non malignes, pathologies rénales, maladies auto immunes, santé au travail, exposition professionnelle, risques sanitaires, surveillance médicale, étude de filière
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une analyse de risque phytosanitaire pour la maladie du huanglongbing pour l'Union européenne

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2016-SA-0235
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
03/07/2019
Mots clés
HLB, huanglongbing, analyse de risque phytosanitaire (ARP), Union européenne, région méditerrannéenne, agrumes, Citrus spp., Murraya paniculata, Rutaceae, Candidatus Liberibacter asiaticus, Candidatus Liberibacter africanus, Candidatus Liberibacter americanus, psylle vecteur, Trioza erytreae, Diaphorina citri
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du risque lié à la consommation de produits de la pêche concernés par une pollution aux hydrocarbures

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0243
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
13/05/2019
Mots clés
Hydrocarbures aromatique polycycliques, pollution, Méditerranée
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Annexe du RAPPORT de l'Anses relatif à des protocoles d’échantillonnage pour la surveillance des bonnes pratiques d’étourdissement des porcs en abattoir

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Type
Annexe
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0087
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
10/05/2019
Mots clés
Protection animale, porcs, abattage, abattoir, échantillonnage, plan de contrôle, autocontrôle, contrôle de second niveau, responsable de la protection animale, indicateur, élicitation d’experts, inconscience, conscience, étourdissement, étourdissement électrique, étourdissement gazeux.
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour les fromages à la coupe en GMS

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2018-SA-0223
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
25/06/2019
Mots clés
GBPH, HACCP, fromages, fromages à la coupe, grandes et moyennes surfaces, GMS
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AVIS portant sur une « demande d'avis relatif à une proposition d'arrêté portant inscription sur les listes des substances vénéneuses »

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Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0054
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
01/08/2019
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
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Avis de l'Anses portant sur une « demande d'avis relatif à une proposition d'arrêté portant inscription sur les listes des substances vénéneuses »

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Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0060
Date signature
25/04/2019
Date de mise en ligne
01/08/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de la demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié A2704-12, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°GMO-RX-09)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0007
Date signature
23/04/2019
Date de mise en ligne
24/06/2019
Mots clés
OGM, soja A2704-12, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT

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