Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5934 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0181
Date signature
23/05/2019
Date de mise en ligne
29/07/2019
Mots clés
DADFMS, maladie métabolique, phénylcétonurie, phénylalanine, glycomacropeptide
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2018-SA-0025
Date signature
23/05/2019
Date de mise en ligne
29/07/2019
Mots clés
GBPH ; analyse de dangers ; HACCP ; alimentation animale
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0182
Date signature
23/05/2019
Date de mise en ligne
29/07/2019
Mots clés
DADFMS, maladie métabolique, phénylcétonurie, phénylalanine, glycomacropeptide
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0202
Numéros de saisines liées
2006-SA-0131
Date signature
20/05/2019
Date de mise en ligne
27/05/2019
Mots clés
OGM, maïs GA21, tolérance au glyphosate, mEPSPS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0227
Numéros de saisines liées
2004-SA-0152, 2004-SA-0374, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286
Date signature
20/05/2019
Date de mise en ligne
27/05/2019
Mots clés
OGM, colzas Ms8, Rf3 et Ms8 x Rf3, stérilité mâle, restauration de la fertilité, Barnase, Barstar, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Date signature
17/05/2019
Date de mise en ligne
17/05/2019
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2019-SA-0005
Date signature
10/05/2019
Date de mise en ligne
29/07/2019
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, enrichissement azote isotopique, ruminant
Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0187
Date signature
10/05/2019
Date de mise en ligne
19/12/2019
Mots clés
Plan de surveillance, plan de contrôle, contaminants chimiques, substances, aliments, réglementation, optimisation, recommandations
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0187
Date signature
10/05/2019
Date de mise en ligne
19/12/2019
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2019-SA-0022
Numéros de saisines liées
2008-SA-0221
Date signature
30/04/2019
Date de mise en ligne
14/05/2019
Mots clés
CONTAMINATION, FARINE, SARRASIN, ATROPINE, SCOPOLAMINE

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