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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du tétrachlorure de carbone (n° CAS 56-23-5) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-SA-0276
Date signature
11/07/2019
Date de mise en ligne
02/09/2019
Mots clés
REACH, CoRAP, tétrachlorure de carbone, CCl4
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels, en cas d'allergies aux protéines de lait de vache et/ou d'intolérances alimentaires multiples résistantes aux préparations à base de protéines très hydrolysées, des nourrissons dès la naissance et des jeunes enfants jusqu'à trois ans

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Type
Avis
Date signature
11/07/2019
Date de mise en ligne
12/11/2019
Mots clés
Nutrition, lait, allergie, protéines hydrolysées, acides aminés libres, préparation pour nourrissons, denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS)
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux effets sanitaires éventuels liés aux valeurs élevées de débit d’absorption spécifique de téléphones mobiles portés près du corps

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2017-SA-0229
Date signature
10/07/2019
Date de mise en ligne
21/10/2019
Mots clés
Radiofréquences, exposition, DAS, débit d'absorption spécifique, téléphones mobiles, évaluation des risques
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AVIS révisé de l'Anses relatif à l'Actualisation de la méthode d'imputabilité des signalements d'effets indésirables de nutrivigilance

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2018-SA-0026
Numéros de saisines liées
201 0-SA-0195
Date signature
10/07/2019
Date de mise en ligne
21/08/2019
Mots clés
Effet indésirable, imputabilité, nutrivigilance, complément alimentaire
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant l'objectif nutritionnel particulier : 'Réduction du risque de fièvre vitulaire chez les vaches laitières'

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2018-SA-0244
Numéros de saisines liées
2016-SA-0115
Date signature
10/07/2019
Date de mise en ligne
29/07/2019
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, vache laitière, Solanum glaucophyllum, bolus, alimentation animale
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RAPPORT de l'Anses - Particules de l’air ambiant extérieur - Effets sanitaires des particules de l’air ambiant extérieur selon les composés, les sources et la granulométrie

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2014-SA-0156
Date signature
05/07/2019
Date de mise en ligne
16/07/2019
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses - Particules de l’air ambiant extérieur - Impact sur la pollution atmosphérique des technologies et de la composition du parc de véhicules automobiles circulant en France

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2014-SA-0156
Date signature
05/07/2019
Date de mise en ligne
16/07/2019
— Document PDF

AVIS et RAPPORT révisé de l'Anses relatif à l’état des connaissances sur les particules de l’air ambiant (effets sanitaires associés à la composition chimique, émissions du trafic routier)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2014-SA-0156
Date signature
05/07/2019
Date de mise en ligne
02/09/2019
Mots clés
Pollution air ambiant, Particules, Effets sanitaires, Population générale, Revue, Carbone suie, Carbone organique, Métal, Particules ultrafines, Grosse particule, Aérosol secondaire, Combustion de biomasse, Combustion de charbon, Combustion de produit pétrolier, Poussière de désert, Trafic routier, Particules, polluants atmosphériques, émissions, concentrations, modélisation, simulation, Polyphemus, COPERT, technologie, motorisation, Diesel, essence, filtre à particules, scénario, prospective, composition, trafic routier, transport routier, Île-de-France, France
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation de la pertinence de la vaccination des bouquetins du Bargy contre la brucellose

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0017
Numéros de saisines liées
2016-SA-0229
Date signature
05/07/2019
Date de mise en ligne
13/08/2019
Mots clés
Bouquetin, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, cheptel domestique, évaluation de risque, Haute-Savoie, massif du Bargy, vaccin Rev.1, vaccination
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AVIS de l'Anses relatif à l'Evolution de la méthodologie d’évaluation du risque vis-à-vis des abeilles domestiques et des insectes pollinisateurs sauvages dans le cadre des dossiers de demande d’autorisation de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2019-SA-0097
Date signature
05/07/2019
Date de mise en ligne
28/10/2019
Mots clés
Abeilles, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évaluation du risque réglementaire

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