Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2018-SA-0258
Date signature
24/09/2019
Date de mise en ligne
02/12/2019
Mots clés
GBPH, HACCP, traiteur, grandes et moyennes surfaces, GMS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2019-SA-0138
Date signature
05/09/2019
Date de mise en ligne
18/09/2019
Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
2011-SA-0357
Date signature
01/09/2019
Date de mise en ligne
02/12/2019
Mots clés
Eaux conditionnées - Contaminants émergents - Campagne d’occurrence - France
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0200
Numéros de saisines liées
2010-SA-0154
Date signature
30/08/2019
Date de mise en ligne
23/10/2019
Mots clés
Mycobacterium bovis, bovin, blaireau, tuberculose bovine, gestion, vaccination
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2012-SA-0076
Numéros de saisines liées
2015-SA-0205
Date signature
29/08/2019
Date de mise en ligne
01/10/2019
Mots clés
VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, valeur de référence, octaméthylcyclotétrasiloxane, D4
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0133
Date signature
12/08/2019
Date de mise en ligne
27/01/2020
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0134
Date signature
05/08/2019
Date de mise en ligne
03/10/2019
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2018-SA-0200
Date signature
02/08/2019
Date de mise en ligne
30/09/2019
Mots clés
Arrêté, matière fertilisante, supports de cultures, réglementation, actualisation, évaluation, qualité, innocuité, efficacité, teneurs, flux, ETM, HAP, PCB, micro-organismes, antibiorésistance, contaminants dits « émergents », note aux pétitionnaires, guide
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2018-SA-0095
Date signature
01/08/2019
Date de mise en ligne
25/11/2019
Mots clés
Compléments alimentaires, extraits de plantes, berbérine, diabète et dyslipidémie
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0120
Numéros de saisines liées
2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0227, 2018-SA-0250, 2019-SA-0004, 2019-SA-0021, 2019-SA-0049
Date signature
31/07/2019
Date de mise en ligne
02/09/2019
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, biosécurité, exploitation forestière, activité humaine, porc, élevage, abattoir

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