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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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Extrait d'Avis de l'Anses sur une «Demande d’avis relatif à une autorisation d’essai pour deux additifs nutritionnels destinés aux porcelets »

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2019-SA-0183
Date signature
02/12/2019
Date de mise en ligne
24/11/2020
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, porcelets, acide aminé
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Rapport de l'Anses : Cas d’expositions humaines à des médicaments vétérinaires - Étude rétrospective des cas enregistrés dans la base de pharmacovigilance vétérinaire en 2018

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Type
Rapport
Date signature
01/12/2019
Date de mise en ligne
08/07/2020
Mots clés
médicament vétérinaire, exposition accidentelle, homme, toxicovigilance, pharmacovigilance
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires pour les professionnels du secteur de la gestion et de la valorisation des déchets en France

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2016-SA-0137
Date signature
29/11/2019
Date de mise en ligne
19/12/2019
Mots clés
Gestion des déchets, Santé au travail, Economie circulaire, Filières déchets, Risques sanitaires, Dynamiques socioéconomiques
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RAPPORT INTERMEDIAIRE de l'Anses relatif à l'exposition de la population aux champs électromagnétiques liée au déploiement de la technologie de communication '5G' et aux effets sanitaires associés

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2019-SA-0006
Date signature
29/11/2019
Date de mise en ligne
27/01/2020
Mots clés
Technologie de communication 5G, cinquième génération, ondes milimétriques, exposition, évaluation des risques
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AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 8 septembre 1999 concernant les procédés et produits utilisés pour le nettoyage des matériaux au contact des denrées alimentaires et l'arrêté du 25 novembre 1992 relatif aux matériaux et objets en élastomères de silicone mis ou destinés à être mis en contact avec des denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2018-SA-0089
Date signature
29/11/2019
Date de mise en ligne
19/12/2019
Mots clés
MCDA, élastomères de silicones, arrêté du 25 novembre 1992, produits de nettoyages, arrêté du 8 septembre 1999
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AVIS et RAPPORT révisé de l'Anses relatif à l'utilisation des variétés rendues tolérantes aux herbicides cultivées en France

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2015-SA-0063
Date signature
26/11/2019
Date de mise en ligne
25/03/2020
Mots clés
VRTH, variétés rendues tolérantes aux herbicides, colza, tournesol, inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS), risques, effets indésirables, dispositif de suivi, flux de gène, résistance, pratiques culturales
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'extension d'utilisation de l'ozone dans l'eau, en tant qu'auxiliaire technologique, pour le lavage des salades prêtes à l'emploi (dites de 4ème gamme)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0119
Date signature
26/11/2019
Date de mise en ligne
12/03/2020
Mots clés
OZONE, DESINFECTANT, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, EAU DE LAVAGE, SALADES 4ème GAMME
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Fiche-outil de l'Anses relative à la réalisation de documents synthétiques à destination des tutelles et des rédacteurs de GBPH : Eléments pour évaluer l’efficacité d’un traitement thermique sur la contamination microbiologique des aliments

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Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0154
Date signature
26/11/2019
Date de mise en ligne
25/08/2020
— Document PDF

Extrait de NOTE AST de l'Anses relative à l’établissement d’un cahier des charges en vue d’une étude épidémiologique relative au risque lié aux E. coli entérohémorragiques (et E. coli O26 en particulier) dans la filière reblochon

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2019-SA-0104
Numéros de saisines liées
2018-SA-0164
Date signature
22/11/2019
Date de mise en ligne
13/01/2020
Mots clés
Reblochon, Escherichia coli, EHEC, E. coli O26:H11, fromage au lait cru
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : Bisphénol B (CAS 77-40-7), HHCB (CAS 1222-05-5), TNPP (EC 701-028-2)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0110
Date signature
21/11/2019
Date de mise en ligne
05/12/2019
Mots clés
Bisphénol B, HHCB, TNPP, résorcinol, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA

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