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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2019 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0131
Date signature
23/12/2019
Date de mise en ligne
13/01/2020
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxide, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2019 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
23/12/2019
Date de mise en ligne
13/01/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2019 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0261
Date signature
23/12/2019
Date de mise en ligne
13/01/2020
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxide, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2019 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0013
Date signature
23/12/2019
Date de mise en ligne
13/01/2020
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxide, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux risques et bénéfices associés à la consommation de poissons pélagiques contaminés par le mercure en Nouvelle-Calédonie

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0041
Date signature
23/12/2019
Date de mise en ligne
31/08/2020
Mots clés
Poisson, Méthylmercure, risque, consommation
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la mises à jour des fiches de description de danger biologique transmissible par les aliments

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0074
Numéros de saisines liées
2010-SA-0234
Date signature
20/12/2019
Date de mise en ligne
13/01/2020
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Clostridium botulinum ; Clostridium neurotoxinogènes ; Vibrio parahaemolyticus ; Vibrio cholerae non-O1/ non-O139 ; Vibrio vulnificus
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la mises à jour des fiches de description de danger biologique transmissible par les aliments

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0272
Numéros de saisines liées
2011-SA-0210
Date signature
20/12/2019
Date de mise en ligne
13/01/2020
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Clostridium botulinum ; Clostridium neurotoxinogènes ; Vibrio parahaemolyticus ; Vibrio cholerae non-O1/ non-O139 ; Vibrio vulnificus
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP202216 développé pour avoir un meilleur rendement en grains et être tolérant au glufosinate-ammonium pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-OGM-NL-2019-159)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0172
Date signature
20/12/2019
Date de mise en ligne
21/02/2020
Mots clés
OGM, maïs DP202216, tolérance au glufosinate-ammonium, rendement, PAT, ZMM28
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une évaluation du risque simplifié du foyer d'Anoplophora chinensis, capricorne des agrumes, à Royan

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2018-SA-0246
Date signature
19/12/2019
Date de mise en ligne
24/02/2020
Mots clés
Anoplophora chinensis (Forster), capricorne des agrumes, évaluation du risque simplifiée
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux dispositifs de transport, stockage et traitement des bois ou des véhicules de transport des bois ou écorces sensibles au nématode du pin, en cas de déclaration de foyer

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2018-SA-0070
Date signature
19/12/2019
Date de mise en ligne
24/02/2020
Mots clés
Nématode du pin, pin, forêt, gestion, foyer

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