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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation de l'exposition et valeurs de référence pour les poussières sédimentées dans les environnements intérieurs

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2017-SA-0192
Date signature
09/03/2020
Date de mise en ligne
14/05/2020
Mots clés
Poussières sédimentées, environnement intérieur, exposition, VGPI, prélèvement, modélisation, biodisponibilité
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NOTE AST révisée de l'Anses relative à la présence de substances chimiques dans les couches bébé à usage unique

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2019-SA-0076
Numéros de saisines liées
2017-SA-0019, 2019-SA-0077
Date signature
09/03/2020
Date de mise en ligne
23/03/2020
Mots clés
Couche, culotte d’apprentissage, bébé, jetable, substances chimiques, seuil
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AVIS de l'Anses relatif à une demande urgente sur certains risques liés au COVID-19

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0037
Date signature
09/03/2020
Date de mise en ligne
11/03/2020
Mots clés
SARS-CoV-2, COVID-19, chauve-souris, coronavirus, transmission, aliments, animaux domestiques
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AVIS de l'Anses relatif à l'identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) du résorcinol pour son caractère de perturbateur endocrinien

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0110
Date signature
09/03/2020
Date de mise en ligne
03/04/2020
Mots clés
Résorcinol, CAS 108-46-3, REACH, Substance extrêmement préoccupante, SVHC, Perturbateur endocrinien
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AVIS et RAPPORTS de l'Anses relatif aux sprays et diffuseurs à base d’huiles essentielles à usage domestique

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0145
Date signature
02/03/2020
Date de mise en ligne
28/04/2020
Mots clés
Huile essentielle, terpènes, composés organiques volatils, sprays, diffuseurs, aérosol ; émissions, air intérieur, irritants, asthme, effets respiratoires, sensibilisation, inhalation
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 du colza génétiquement modifié LBFLFK développé pour avoir un profil modifié en acides gras (omega-3 LC-PUFAs) et être tolérant aux herbicides de type imidazolinone pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-OGM-DE-2019-157)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2019-SA-0201
Date signature
28/02/2020
Date de mise en ligne
28/04/2020
Mots clés
OGM, colza LBFLFK, tolérance aux herbicides de type imidazolinone, acides gras, EPA, DHA, D12D(Ps), D6D(Ot), D5D(Tc), D4D(Tc), D4D(Pl), O3D(Pi), O3D(Pir), D6E(Pp), D6E(Tp), D5E(Ot), AHAS(At)[A122T S653N]
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la sécurité des couches pour incontinence

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2018-SA-0023
Date signature
26/02/2020
Date de mise en ligne
23/06/2020
Mots clés
Protections, incontinence, dispositif médical, substances chimiques, évaluation quantitative de risques sanitaires, évaluation quantitative de risques sanitaires, EQRS
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif au rôle potentiel des arthropodes présents en France métropolitaine dans la transmission du virus de la peste porcine africaine (PPA)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0028
Date signature
18/02/2020
Date de mise en ligne
16/04/2020
Mots clés
Peste porcine africaine (PPA), virus, transmission vectorielle, arthropodes vecteurs, arthropodes transporteurs, Ornithodoros, tiques molles, tiques dures, stomoxes, culicoïdes, moustiques, tabanidés, phlébotomes, poux, puces, porc domestique, sanglier sauvage, persistance, environnement
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour des fiches de description de danger biologique transmissible par les aliments

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0077
Numéros de saisines liées
2010-SA-0232
Date signature
17/02/2020
Date de mise en ligne
17/03/2020
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Cryptosporidium spp.
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'équivalence du projet de norme ISO 9308-1 (version 2014), pour la recherche et le dénombrement des Escherichia coli et des coliformes dans les eaux destinées à la consommation humaine, par rapport à la méthode de référence NF EN ISO 9308-1 (version de 2000)

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0032
Date signature
04/02/2020
Date de mise en ligne
18/02/2020
Mots clés
Equivalence, eaux d’alimentation, Escherichia coli, bactéries coliformes, milieu chromogénique

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