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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS de l'Anses relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales (VMAX) pour différents pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0134
Numéros de saisines liées
2004-SA-0069, 2018-SA-0134-a
Date signature
23/04/2020
Date de mise en ligne
18/05/2020
Mots clés
Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, métabolites, EDCH, eau de boisson
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine pour les métabolites de pesticides desphényl-chloridazone et méthyl-desphénylchloridazone

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0134
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252, 2018-SA-0134-a, 2018-SA-0134-b
Date signature
23/04/2020
Date de mise en ligne
18/05/2020
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, eau de boisson, désphényl-chloridazone, méthyl-desphényl-chloridazone
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NOTE AST de l’Anses sur les informations techniques fournies suite à la mise en place à l’échelle industrielle de l’emploi d’acide peracétique sur des oignons destinés à la déshydratation

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2020-SA-0021
Numéros de saisines liées
2017-SA-0146
Date signature
23/04/2020
Date de mise en ligne
23/06/2020
Mots clés
ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, ACIDE ACETIQUE, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, OIGNONS, DESHYDRATATION
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Note AST de l'Anses relative aux risques éventuels liés à l’épandage de boues d’épuration industrielles durant l’épidémie de COVID-19

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0056
Numéros de saisines liées
2020-SA-0043
Date signature
17/04/2020
Date de mise en ligne
24/04/2020
Mots clés
SARS-CoV-2, COVID-19, coronavirus, assainissement, hygiénisation, station d’épuration, eaux usées, eaux-vannes, STEU, boues industrielles, transmission, épandage
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NOTE AST de l'Anses relative à une demande d'appui scientifique et technique (AST) concernant les risques éventuels liés à l’épandage de boues compostées conformes à la norme NF U44-095 durant l’épidémie de COVID-19

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0058
Date signature
17/04/2020
Date de mise en ligne
27/04/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON87429 développé pour être tolérant à plusieurs herbicides (glufosinate-ammonium, dicamba, quizalofop, 2,4-D et glyphosate) et comporter un système de stérilité mâle inductible par le glyphosate afin de faciliter l’obtention d’hybrides, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-161)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0014
Date signature
16/04/2020
Date de mise en ligne
23/06/2020
Mots clés
OGM, maïs MON87429, tolérance à des herbicides, glufosinate-ammonium, dicamba, quizalofop, 2,4-D, glyphosate, PAT, DMO, FT-T, CP4 EPSPS
— Document PDF

AVIS complété de l'Anses relatif à une demande urgente sur certains risques liés au Covid-19

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0037
Date signature
14/04/2020
Date de mise en ligne
20/04/2020
Mots clés
SARS-CoV-2, COVID-19, chauve-souris, coronavirus, transmission, aliments, animaux domestiques
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l’Anses sur la période de latence de Xylella fastidiosa sur le genre Citrus

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2019-SA-0050
Date signature
10/04/2020
Date de mise en ligne
04/05/2020
Mots clés
Xylella fastidiosa, Citrus, sous-espèce multiplex, sous-espèce pauca, période de latence, période asymptomatique, période d’incubation, période endophytique
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AVIS de l'Anses relatif aux substances phytopharmaceutiques qualifiées de préoccupantes dans le rapport CGAAER-CGEDD-IGAS sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2018-SA-0163
Date signature
10/04/2020
Date de mise en ligne
14/04/2020
Mots clés
Substances préoccupantes, Substances phytopharmaceutiques, Priorisation, Phytopharmacovigilance, Indicateurs de risque
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des risques liés à la consommation de compléments alimentaires contenant des plantes pouvant interférer avec la réponse immunitaire et inflammatoire associée à l'infection par le SARS-Cov-2

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0045
Date signature
10/04/2020
Date de mise en ligne
17/04/2020
Mots clés
Anti-inflammatoires, AINS, COVID-19, SARS-CoV-2, ACE2, infection virale, complication infectieuse, plantes, dérivés salicylés, saule, reine des prés, bouleau, polygala, peuplier, verge d’or, harpagophytum, encens, Boswellia, myrrhe, Commiphora, Curcuma, curcumine, échinacées griffe du chat, liane du Pérou.

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