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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'inscription du MMB (3-méthoxy-3-méthyl-1-butanol) en tant que constituant autorisé dans la composition des produits de nettoyage des surfaces destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires en application de l'arrêté du 8 septembre 1999

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0127
Date signature
02/09/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
MMB ; Arrêté du 8 septembre 1999 ; Produits de nettoyage
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination des valeurs sanitaires maximales (Vmax) pour différents pesticides et métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0134
Numéros de saisines liées
2004-SA-0069 et 2018-SA-0134-a & c
Date signature
27/08/2020
Date de mise en ligne
10/09/2020
Mots clés
Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, EDCH, eau de boisson
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet de guide de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP dans les industries charcutières

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2019-SA-0162
Date signature
03/08/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Guide de bonne pratique d’hygiène, HACCP, produits de charcuterie, produits de salaison
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du triclocarban (n°CAS 101-20-2) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0071
Date signature
30/07/2020
Date de mise en ligne
07/10/2020
Mots clés
REACH, CoRAP, triclocarban, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de préparations naturelles peu préoccupantes composées de substances naturelles à usage biostimulant issues des parties consommables de plantes utilisables en alimentation animale ou humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2019-SA-0207
Date signature
28/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Cahier des charges - préparations naturelles peu préoccupantes - PNPP - substances naturelles à usage biostimulant - SNUB - huiles essentielles - parties consommables - extraits de plante
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la maîtrise du risque de propagation de la peste porcine africaine à la faune sauvage et aux animaux d'élevage par les mouvements d’animaux d’élevage

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0025
Numéros de saisines liées
2019-SA-0120
Date signature
27/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Peste porcine africaine, sanglier sauvage, biosécurité, mouvement, transport d’animaux vivants, porc domestique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'élaboration d'un référentiel des exigences pour les procédés de traitement des masques chirurgicaux, FFP et équivalents en vue de leur réutilisation

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2020-SA-0075
Date signature
23/07/2020
Date de mise en ligne
08/12/2020
Mots clés
Réutilisation, Masque à usage médical, FFP, désinfection, stérilisation, procédé
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du salicylate de méthyle (n°CAS 119-36-8) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-SA-0219
Date signature
22/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
REACH, CoRAP, salicylate de méthyle, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande concernant le caractère essentiel de l’acide linoléique conjugué et la validité scientifique de sa classification comme substance chimiquement bien définie ayant un effet analogue à celui des vitamines

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2020-SA-0074
Date signature
22/07/2020
Date de mise en ligne
07/09/2020
Mots clés
Alimentation animale, acide linoléique, additif, porc, ruminant
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux moisissures dans l'air ambiant

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0011
Date signature
21/07/2020
Date de mise en ligne
16/11/2020
Mots clés
Moisissures, air ambiant, Cladosporium, Alternaria, Aspergillus, Penicillium, asthme, enfants

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