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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté relatif à la protection des réseaux d'adduction et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions par retours d'eau

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2020-SA-0064
Date signature
18/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, réglementation, réseau d’eau, distribution d’eau, branchement d’eau, interconnection, épidémie d’origine hydrique, bâtiment
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Avis de l'Anses sur un projet de cahier des charges relatifs aux digestats de méthanisation d'intrants d'origine agricole et/ou agro-alimentaire

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0093
Numéros de saisines liées
2016-SA-0152, 2018-SA-0255
Date signature
15/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
cahier des charges - digestats - méthanisation - digestion anaérobie - effluents d’élevage - déchets végétaux issus de l’industrie agro-alimentaire - sous-produits animaux de catégorie 3 - mésophile - thermophile - procédé infiniment mélangé - voie liquide - processus discontinu en phase solide - voie sèche - séparation de phase - traitement thermique - séchage - grandes cultures - prairies
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RAPPORT de l'Anses relatif au Guide méthodologique pour l’élaboration de l’expertise en vue de la création ou de la modification de tableaux de maladies professionnelles, ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2019-SA-0220
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
06/10/2020
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, méthodologie de l’expertise, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des méthodes de mesure dans l'air des lieux de travail pour les poussières dites sans effet spécifique (PSES)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0148
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
09/10/2020
Mots clés
Poussières sans effet spécifique (PSES), fraction inhalable, fraction alvéolaire, aérosols, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel
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AVIS de l'Anses relatif à un cas d'hépatite aiguë sévère associée à la consommation du produit alimentaire SriSri Kanchanara

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0218
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Hépatite, complément alimentaire, Kanchanara, Bauhinia variegata L.
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des risques liés aux niveaux d’activité physique et de sédentarité des enfants et des adolescents

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0064-a
Date signature
14/09/2020
Date de mise en ligne
23/11/2020
Mots clés
Activité physique, sédentarité, inactivité physique, Inca3, seuil, risque
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Trichinella spp.

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0265
Numéros de saisines liées
2010-SA-0231
Date signature
10/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Trichinella spp.
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NOTE AST de l'Anses relative à la détermination d'une valeur sanitaire maximale admissible pour le manganèse dans l'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0201
Numéros de saisines liées
2016-SA-0203
Date signature
07/09/2020
Date de mise en ligne
30/10/2020
Mots clés
Manganèse - Eaux destinées à la consommation humaine (eau potable)
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NOTE AST de l'Anses relative au bilan de la qualité de l'air en France en 2019

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2020-SA-0111
Date signature
04/09/2020
Date de mise en ligne
05/10/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'augmentation de la dose maximale du sel tétrasodique de l'acide N-N diacètique glutamique (GLDA-Na4) en tant que constituant de produit de nettoyage dans la liste positive de l'arrêté du 8 septembre 1999

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2018-SA-0208
Date signature
02/09/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
GLDA-Na4 ; Arrêté du 8 septembre 1999 ; Produits de nettoyage

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