• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5933 documents

— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'impact sanitaire et coûts associés de l'ambroisie à feuilles d'armoise en France

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0088
Date signature
20/10/2020
Date de mise en ligne
04/12/2020
Mots clés
Allergie, ambroisie, cartographie, coûts, coût social, impact économique, impact sanitaire, lutte, modélisation, pollinose, prévention, rhinite allergique
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à la réalisation d'une synthèse des connaissances scientifiques concernant les effets sur la santé liés à l'exposition au bruit issu du trafic aérien

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2020-SA-0053
Date signature
16/10/2020
Date de mise en ligne
10/11/2020
Mots clés
Bruit, transport aérien, aéronefs, avion, santé, impacts sanitaires
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au rôle épidémiologique éventuel de certaines espèces animales dans le maintien et la propagation du virus SARS-CoV-2

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0059
Date signature
16/10/2020
Date de mise en ligne
19/11/2020
Mots clés
SARS-CoV-2, COVID-19, chauve-souris, coronavirus, transmission, animaux domestiques, faune sauvage
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relatif à une autorisation d’essai avec un produit de la catégorie des additifs zootechniques pour l’alimentation veaux de boucherie

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2020-SA-0109
Date signature
16/10/2020
Date de mise en ligne
11/01/2021
Mots clés
Autorisation d’essai, veaux, Saccharomyces cerevisiae, QPS, additif
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif au projet d’installation de panneaux photovoltaïques flottants sur la réserve d’eau brute du Vallon Dol situé dans le périmètre de protection immédiate (PPI) du captage, proposé par la Société du Canal de Provence (SCP), en partenariat avec la société EDF Renouvelables

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2020-SA-0018
Date signature
16/10/2020
Date de mise en ligne
25/03/2021
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, périmètres de protection des captages d’eau destinée à la consommation humaine, panneaux photovoltaïques flottants, centrale solaire flottante, flotovoltaïque
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif au projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour la production de spiruline

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2019-SA-0203
Date signature
16/10/2020
Date de mise en ligne
05/08/2021
Mots clés
Guide de bonne pratique d’hygiène, HACCP, spiruline
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MZIR098 (dossier n° EFSA-GMO-DE-2017-142)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0100
Numéros de saisines liées
2017-SA-0184
Date signature
07/10/2020
Date de mise en ligne
07/12/2020
Mots clés
OGM, maïs MZIR098, résistance aux coléoptères, tolérance au glufosinate-ammonium, eCry3.1Ab, mCry3A, PAT
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au projet de décret relatif à l'utilisation des eaux de pluie et à la mise en œuvre d'une expérimentation pour encadrer l'utilisation des eaux usées traitées

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2020-SA-0125
Date signature
06/10/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
Eaux usées traitées, réutilisation, exigences minimales, réglementation
— Document PDF

NOTE AST relative à la mise en œuvre des dispositions relatives à l'information des consommateurs sur les substances chimiques dans les produits, prévues à l'article 13 de la loi N°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire dite 'loi AGEC'

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-SA-0118
Date signature
05/10/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
Substances extrêmement préoccupantes, produits de consommation
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du produit de réaction entre le molybdate d’ammonium et un C12-C24 amine diéthoxylée (1:5-1:3) (n°EC 412-780-3, n°CAS 1380226-46-9) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0107
Date signature
05/10/2020
Date de mise en ligne
02/11/2020
Mots clés
Reach, CoRAP

Pages