Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0041
Numéros de saisines liées
2006-SA-0254, 2007-SA-0098
Date signature
13/11/2020
Date de mise en ligne
15/12/2020
Mots clés
Cadmium, bulots, contamination
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0002
Numéros de saisines liées
2018-SA-0234
Date signature
13/11/2020
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase, Aspergillus oryzae, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS, nourrissons
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-REACh-0222
Date signature
06/11/2020
Date de mise en ligne
22/12/2020
Mots clés
Couches pour bébé, formaldéhyde, HAP, dioxines, furanes, PCB, restriction, évaluation de risques, analyse socio-économique, substitution, impacts, bénéfices sanitaires
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0116
Numéros de saisines liées
2013-SA-0013, 2008-SA-0095
Date signature
05/11/2020
Date de mise en ligne
11/01/2021
Mots clés
OGM, cotonnier GHB614, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS
Document PDF
Type
Rapport
Date signature
01/11/2020
Date de mise en ligne
18/11/2020
Mots clés
épidémiosurveillance; antibiorésistance; bactéries pathogènes animales; RESAPATH; Bilan 2019
Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
Antibiotiques2019
Date signature
01/11/2020
Date de mise en ligne
18/11/2020
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0158
Numéros de saisines liées
2015-SA-0158, 2016-SA-0096
Date signature
30/10/2020
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Chien, morsure, chien de catégorie, race, législation, vétérinaire, évaluation comportementale, évaluation de risque, législation chiens dangereux, agression, dangerosité
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0132
Date signature
27/10/2020
Date de mise en ligne
16/03/2021
Mots clés
DIMETHYLDITHIOCARBAMATE DE SODIUM, N° CAS 128-04-1, N° CE 204-876-7, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, SUCRE
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2020-SA-0134
Date signature
23/10/2020
Date de mise en ligne
28/10/2020
Mots clés
Biocides, tissu traité, zéolithe d’argent, zéolithe d’argent et de cuivre, masque de protection
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0052
Numéros de saisines liées
2011-SA-0091
Date signature
23/10/2020
Date de mise en ligne
11/01/2021
Mots clés
OGM, maïs DAS-40278-9, tolérance au 2,4D, tolérance aux AOPP, AAD-1

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