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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

— Document PDF

NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0179
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0222, 2020-AST-0176
Date signature
30/12/2020
Date de mise en ligne
07/01/2021
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, dépeuplement, abattoir
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2020-SA-0124
Date signature
23/12/2020
Date de mise en ligne
04/01/2021
Mots clés
Abeille, autres pollinisateurs, produit phytopharmaceutique, évaluation du risque réglementaire
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux paramètrages d’actions de dépeuplement préventif dans les zones réglementées autour des foyers d’IAHP à H5N8 dans le sud-ouest de la France

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0176
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0246
Date signature
23/12/2020
Date de mise en ligne
13/01/2021
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, palmipèdes, Chalosse, dépeuplement
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au risque de diffusion du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène lié à certaines activités cynégétiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0177
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240, 2016-SA-0246, 2020-AST-0176
Date signature
23/12/2020
Date de mise en ligne
13/01/2021
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, gibiers à plumes
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des effets sur la santé sur le lieu de travail pour le dioxyde de titane sous forme nanométrique (TiO2-NP, P25) (CAS n°13463-67-7)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0109
Date signature
17/12/2020
Date de mise en ligne
04/03/2021
Mots clés
VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, lieux de travail, valeur de référence, dioxyde de titane, TiO2, nanoparticule
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du méthyl tert-butyl éther (n° CAS 1634-04-4, n° CE - 216-653-1)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0153
Date signature
17/12/2020
Date de mise en ligne
11/01/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, MTBE
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, de la moutarde brune génétiquement modifiée RF3, développée pour être tolérante au glufosinate-ammonium et comporter un gène de restauration de la fertilité, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2019-158) »

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2020-SA-0127
Date signature
14/12/2020
Date de mise en ligne
16/03/2021
Mots clés
OGM, Brassica juncea RF3, tolérance au glufosinate-ammonium, restauration de la fertilité, PAT, Barstar
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la stratégie de lutte vis-à-vis de Xylella fastidiosa

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2018-SA-0248
Date signature
09/12/2020
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Xylella fastidiosa, gestion, règlementation, France, arbre de décision
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) du Bisphénol B pour son caractère de perturbateur endocrinien

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0221
Date signature
09/12/2020
Date de mise en ligne
09/03/2021
Mots clés
Bisphénol B / CAS 77-40-7 / REACH / Substance extrêmement préoccupante / Perturbateur endocrinien
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif l’utilisation d’huiles essentielles de Melaleuca dans la composition des compléments alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2018-SA-0096
Date signature
03/12/2020
Date de mise en ligne
16/12/2020
Mots clés
Compléments alimentaires, huiles essentielles de Melaleuca, arbre à thé, cajeput, niaouli

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