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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 6,6'-di-tert-butyl-4,4'- butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0187
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol
— Document PDF

AVIS relatif à l'évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018- 2019 de I' Agence dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH :t le dioxyde de titane (n°CAS 13463-67-7)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0126
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02
— Document PDF

AVIS relatif à l'évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018- 2019 de I' Agence dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH : le n-butyl trichloride (n°CAS 1118-46-3)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0127
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du methacrylate de méthyle (n° CAS 80-62-6) dans le cadre de l'évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, méthacrylate de méthyle, MMA, sensibilisation respiratoire, RNV3P
— Document PDF

Extrait de la NOTE AST de l'Anses relative à la demande d'agrément d'un laboratoire pour procéder aux analyses des teneurs en goudron, en nicotine et en monoxyde de carbone des émissions de cigarettes

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Type
Avis
Comité d'experts
Produits du tabac et du vapotage
Numéro de saisine
2021-SA-0014
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
01/04/2021
Mots clés
Réglementation, Cigarette, Émission, Goudron, Nicotine, Monoxyde de carbone, Analyse, Laboratoire
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs guides de qualité d'air intérieur (VGAI) pour l'ammoniac

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2020-SA-0122
Numéros de saisines liées
2016-SA-0118
Date signature
02/03/2021
Date de mise en ligne
30/03/2021
Mots clés
Ammoniac, Ammoniac anhydre, NH3, air intérieur, VGAI, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, logements, écoles, expertise
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux études des alternatives potentielles au formaldéhyde en alimentation humaine dans le secteur sucrier

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2014-SA-0236
Date signature
02/03/2021
Date de mise en ligne
30/03/2021
Mots clés
Formaldéhyde, substitution, produit de substitution, raffinerie de sucre, santé au travail, exposition professionnelle, comparaison de substituts, CMR, cancérogène, mutagène, reprotoxique, auxiliaire technologique, bactériostatique/biocide
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des méthodes de mesure dans l’air des lieux de travail de 2 substances listées par la directive européenne (UE) 2019/983

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0126
Date signature
02/03/2021
Date de mise en ligne
13/04/2021
Mots clés
Directive (UE) 2019/983, 4,4'-méthylènebis(2-chloroaniline), MOCA, arsenic, acide arsénique, sels d’acide arsénique, arsenic inorganique, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la finalisation de l'actualisation des références nutritionnelles en vitamines et minéraux

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Type
Rapport
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2018-SA-0238
Numéros de saisines liées
2012-SA-0103
Date signature
02/03/2021
Date de mise en ligne
23/04/2021
Mots clés
Besoin, référence nutritionnelle pour la population, besoin nutritionnel moyen, apport satisfaisant, limite supérieure de sécurité, nutriments, vitamines, minéraux, nourrissons, enfants, adolescents, femmes, hommes, femmes enceintes, femmes allaitantes, personnes âgées
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif aux études relatives aux variétés rendues tolérantes aux herbicides

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2020-SA-0076
Date signature
02/03/2021
Date de mise en ligne
14/06/2021
Mots clés
VRTH, variétés rendues tolérantes aux herbicides, tournesol, inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS), risques, effets indésirables, dispositif de suivi, résistance, pratiques culturales

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