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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif aux protocoles d’échantillonnage pour la surveillance des bonnes pratiques d’étourdissement des bovins en abattoir

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2018-SA-0256
Date signature
18/03/2021
Date de mise en ligne
12/04/2021
Mots clés
Protection animale, bovins, abattage, abattoir, échantillonnage, plan de contrôle, autocontrôle, contrôle de second niveau, responsable de la protection animale, indicateur, élicitation d’experts, inconscience, conscience, étourdissement
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Entamoebia histolytica

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0264
Numéros de saisines liées
2010-SA-0233
Date signature
18/03/2021
Date de mise en ligne
14/04/2021
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Entamoeba histolytica : E. histolytica, E. dispar
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AVIS révisé de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché des résines échangeuses de cation purolite 'C100FMK' et 'C100FMK/9130' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2020-SA-0103
Numéros de saisines liées
2011-SA-0180
Date signature
18/03/2021
Date de mise en ligne
19/04/2021
Mots clés
Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Cronobacter spp.

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0082
Numéros de saisines liées
2010-SA-0247
Date signature
16/03/2021
Date de mise en ligne
14/04/2021
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Cronobacter spp.
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AVIS de l'Anses relatif à la pertinence de la ré-évaluation des risques sanitaires liés à la présence d'ions perchlorates dans les eaux destinées à la consommation humaine à la lumière des travaux de l'US EPA publiés le 23 mai 2019

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Type
Avis
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0116
Numéros de saisines liées
2011-SA-0024 ; 2011-SA-0208 ; 2011-SA-0336 ; 2012-SA-0119 ; 2016-SA-0155 ; 2017-SA-0170
Date signature
16/03/2021
Date de mise en ligne
16/04/2021
Mots clés
Perchlorates, ions, risques sanitaires, valeur toxicologique de référence, eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)
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RAPPORT de l'Anses relatif à l'étude Pesti’home - Enquête nationale sur les utilisations domestiques de pesticides - Départements et régions d’outre-mer (DROM) - Guadeloupe - Martinique - La Réunion

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0163
Date signature
11/03/2021
Date de mise en ligne
28/06/2021
Mots clés
Département et région d’outre-mer, produit biocide, produit phytopharmaceutique, médicament vétérinaire, utilisation de pesticide, substance active.
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise sur les pesticides et notamment la chlordécone en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux Comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0267
Numéros de saisines liées
2019-SA-0220
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
02/07/2021
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, cancer de la prostate, pesticides, chlordécone.
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le resorcinol (n°CAS 108-46-3)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0069
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : l’oxyde de chrome (III) (n°CAS 1308-38-9)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le triclocarban (n°CAS 101-20-2)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0071
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

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