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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'utilisation de substituts au formaldéhyde dans les activités de pisciculture

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0022
Numéros de saisines liées
2014-SA-0236
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
13/09/2021
Mots clés
Formaldéhyde, substitution, alternative, pisciculture, santé au travail, exposition professionnelle, comparaison de substituts, CMR, cancérogène, mutagène, reprotoxique, traitement des poissons, antiparasitaire
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau captée dans le canal de Bourbourg ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour les paramètres AMPA et E.COLI dans les eaux brutes, par la société Clarebout Potatoes, pour son unité de transformation située à Saint-Georges-sur-l'Aa et Bourbourg (Nord)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0052
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, pesticides, forage, ressource en eau, AMPA, E. coli.
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Salmonella spp.

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0080
Numéros de saisines liées
2011-SA-0057
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Salmonella
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Toxoplasma gondii

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0271
Numéros de saisines liées
2010-SA-0274
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Toxoplasma gondii
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la revue systématique de la littérature visant à dresser un état des lieux des connaissances actuelles sur la caractérisation du danger lié à l’ingestion d’amiante

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2018-SA-0001
Date signature
19/07/2021
Date de mise en ligne
10/11/2021
Mots clés
Amiante, cancers digestifs, eau destinée à la consommation humaine (EDCH), effets sanitaires, évaluation du poids des preuves, ingestion
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AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine (EDCH), l'eau du forage F3 situé sur la commune de Guenrouët ne respectant pas la limite de qualité règlementaire pour le paramètre cadmium dans les eaux brutes (Loire-Atlantique)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0030
Date signature
12/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, pesticides, forage, ressource en eau, cadmium
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la viabilité dans l’air et la dose infectante du virus SARS-COV-2

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-SA-0018
Date signature
08/07/2021
Date de mise en ligne
27/07/2021
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (RDP) (EC No 260-830-6 / 701-337-2, CAS No 57583-54-7) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
07/07/2021
Date de mise en ligne
21/07/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi de l’acide péracétique en tant qu’auxiliaire technologique, pour la décontamination de fruits entiers non pelés destinés à la transformation (jus, purées, compotes…)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2021-SA-0041
Date signature
07/07/2021
Date de mise en ligne
07/09/2021
Mots clés
ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, LAVAGE, FRUITS ENTIERS NON PELES, POMME, ORANGE
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95379 développé pour être résistant à certains insectes (lépidoptères) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-170) »

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0074
Date signature
05/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
OGM, maïs MON95379, résistance à des insectes, Cry1B.868, Cry1Da_7

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