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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'utilisation et à l'évaluation de l’efficacité du piégeage de moustiques adultes utilisé dans le cadre de la lutte anti-vectorielle

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2020-SA-0150
Date signature
03/09/2021
Date de mise en ligne
16/11/2021
Mots clés
Aedes albopictus, Aedes aegypti, moustique, vecteur, lutte anti-vectorielle, prévention, piège à moustiques ciblant les femelles en recherche d’hôte, piège pondoir létal, piège pondoir collant
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RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'occurrence de la terbuthylazine dans les eaux de surface - Signalements n°57 et 59 - Rapport d’analyse et d’interprétation d’un signalement transmis à l’Anses au titre de la phytopharmacovigilance

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Type
Rapport
Comité d'experts
Phytopharmacovigilance
Numéro de saisine
2020-VIG-0189
Date signature
01/09/2021
Date de mise en ligne
15/03/2023
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux dispositifs de protection des parcours de porcins en plein-air vis-à-vis des risques sanitaires

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0026
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
13/09/2021
Mots clés
Porc, élevage porcin plein air, sanglier, clôtures, biosécurité, interaction faune domestique-faune sauvage
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AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le traitement des eaux ménagères par des installations d’assainissement non collectif constituées de filtres à broyat de bois

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0024
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
Suivi in situ, eaux grises, eaux ménagères, assainissement non collectif, filtre, broyat de bois, infiltration, sol, protocole expérimental
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0186
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du disulfure de carbone (n° CAS 75-15-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0247
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/12/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, disulfure de carbone, neurotoxicité, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l’oxyde de chrome (III) EC n° 215-160-9, CAS n° 1308-38-9 dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome (III)
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AVIS de l'Anses relatif à des intoxications à la vitamine D chez des nourrissons par mésusage de compléments alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-VIG-0186
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
22/09/2021
Mots clés
Compléments alimentaires, Nutrivigilance, vitamine D, intoxication, mésusage
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AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques de la protection animale en abattoir de volailles

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0067
Numéros de saisines liées
2012-SA-0231, 2012-SA-0239, 2013-SA-0166, 2013-SA-0222, 2014-SA-0252, 2015-SA-0087, 2016-SA-0288 et 2018-SA-0256
Date signature
27/07/2021
Date de mise en ligne
31/08/2021
Mots clés
Protection animale, volailles, abattage, abattoir, échantillonnage, plan de contrôle, autocontrôle, contrôle de second niveau, responsable de la protection animale, indicateur, inconscience, conscience, étourdissement, étourdissement électrique, étourdissement gazeux

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