Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2021-SA-0021
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
07/02/2022
Mots clés
Critères microbiologiques ; plan d’échantillonnage ; histamine ; poissons
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0130
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
21/02/2022
Mots clés
POLYCONDENSAT D’EPICHLORHYDRINE ET DE METHYLAMINE, N° CAS 42751-79-1, FLOCULANT, PRECIPITANT, SUCRERIE, RAFFINERIE
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2019-SA-0131
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
21/02/2022
Mots clés
POLYCONDENSAT D’EPICHLORHYDRINE ET DE METHYLAMINE, N° CAS 42751-79-1, FLOCULANT, PRECIPITANT, SUCRERIE, RAFFINERIE
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2018-SA-0166
Date signature
29/11/2021
Date de mise en ligne
13/12/2021
Mots clés
Chlordécone, Valeur toxicologique de référence, toxicologie, épidémiologie
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0020-a
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134-a
Date signature
29/11/2021
Date de mise en ligne
13/12/2021
Mots clés
Pesticides, non-conformités, VMAX, substances actives, EDCH, eau de boisson
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2017-SA-0247
Date signature
24/11/2021
Date de mise en ligne
23/12/2021
Mots clés
Anciennes denrées alimentaires, alimentation animale, emballage, résidus
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0124
Numéros de saisines liées
2012-SA-0265
Date signature
17/11/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
OGM, colza 73496, tolérance au glyphosate, GAT4621, NAA, NAG, NAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2021-SA-0051
Date signature
15/11/2021
Date de mise en ligne
22/11/2021
Mots clés
Vente en vrac; produit sans emballage ; Analyse règlementaire ; Aliments ; Aliments pour animaux ; Produits de consommation courante
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Produits du tabac et du vapotage
Numéro de saisine
2020-SA-0016
Numéros de saisines liées
2018-SA-0189
Date signature
09/11/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021
Mots clés
Priorisation, Substance chimique, Critère de danger, Émission, Evaluation des risques, Produit du vapotage
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2021-SA-0075
Numéros de saisines liées
2019-SA-0154
Date signature
09/11/2021
Date de mise en ligne
31/01/2022
Mots clés
ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, LAVAGE, LEGUMES CRUS, 4ème GAMME

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