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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’anhydride chlorendique (n° CAS 115-27-5) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0248
Date signature
17/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, anhydride chlorendique, acide chlorendique, sensibilisation cutanée, sensibilisation respiratoire, cancérogénicité
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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif à l'étude des cas graves accidentels liés à des produits phytopharmaceutiques - Etude rétrospective des observations enregistrées par les Centres antipoison et de toxicovigilance français (2013-2017)

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2020-VIG-0188
Date signature
16/12/2021
Date de mise en ligne
01/02/2022
Mots clés
Toxicovigilance, produits phytopharmaceutiques, pesticides, intoxication, centre antipoison
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la substance inscrite au programme de travail 2016-2017 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7 methanoindene (n°CAS 77-73-6)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-REACh-0302
Date signature
16/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, dicyclopentadène, DCPD, 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene, CAS 77-73-6, dicyclopentadiene, reprotoxicité, reprotoxicity
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le trichloroéthylène (n° CAS 79-01-6)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2013-SA-0105
Date signature
15/12/2021
Date de mise en ligne
21/01/2022
Mots clés
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, trichloroéthylène
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'avis sur de possibles modifications de l'arrêté du 5 février 2021 (autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiaméthoxame) concernant la réévaluation du retour dans la rotation de certaines cultures

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2021-SA-0122
Numéros de saisines liées
2021-SA-0098, 2020-SA-0124
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
20/12/2021
Mots clés
Abeille, autres pollinisateurs, produits phytopharmaceutiques, néonicotinoïdes, rotation culturale, attractivité, rémanence, betterave, pommes de terre, lin, pois, légumes mellifères
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one (isophorone) (EC No 201-126-0, CAS No 78-59-1) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0140
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, isophorone, 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one, CAS 78-59-1
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AVIS de l'Anses relatif à la synthèse des deux phases de l’étude biomédicale relatives à la sécurité des articles chaussants et textiles d’habillement

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2014-SA-0237
Date signature
08/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
Textile, chaussure, allergie cutanée, irritation, sensibilisation, habillement, étude biomédicale, coûts, bénéfices
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une demande d’avis de l’Anses sur les cahiers des charges relatifs aux obligations incombant aux établissements producteurs de vitroplants (VP) de bananiers à destination de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion, et aux conditions d’acclimatation de VP de bananier sur ces mêmes territoires »

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2020-SA-0119
Date signature
06/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
Bananier, vitroplants, organismes nuisibles, risque d’entrée, départements et régions d’outre-mer
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AVIS de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour le Cresson de Fontaine (Nasturtium officinale)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2021-SA-0071
Date signature
06/12/2021
Date de mise en ligne
10/02/2022
Mots clés
GBPH, cresson, Cresson de Fontaine, Nasturtium officinale, cressonnière
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’efficacité de différents scénarios de lutte contre la brucellose dans les populations des bouquetins dans le massif du Bargy

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0200
Numéros de saisines liées
2021-AST-0203, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129
Date signature
30/11/2021
Date de mise en ligne
07/12/2021
Mots clés
Bouquetin, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, cheptel bovin, massif du Bargy, scénario

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