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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0183
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0007
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise sur les cancers de l’ovaire et du larynx associés aux expositions à l’amiante en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0266
Date signature
27/01/2022
Date de mise en ligne
19/09/2022
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, cancer de l’ovaire, cancer du larynx, amiante
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des critères pris en compte dans l’analyse de risque pour la programmation des contrôles officiels sous la responsabilité de la Direction générale de l’alimentation

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2019-SA-0158
Date signature
26/01/2022
Date de mise en ligne
13/04/2022
Mots clés
Programmation, contrôles officiels, sécurité sanitaire des aliments, inspection, dangers chimiques, dangers microbiologiques, évaluation du risque
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine de métabolites de pesticide : chlorothalonil R471811, 2,6-dichlorobenzamide, diméthénamide ESA et diméthénamide OXA

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0020
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252
Date signature
26/01/2022
Date de mise en ligne
09/02/2022
Mots clés
Pesticide, métabolite, pertinence, eau de boisson, chlorothalonil, 2,6-dichlorobenzamide, dichlobénil, fluopicolide, chlorthiamide, diméthénamide
— Document PDF

RAPPORT révisé de l'Anses relatif à un document méthodologique de comparaisons des alternatives à une substance dangereuse

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2014-SA-0236
Date signature
24/01/2022
Date de mise en ligne
11/02/2022
Mots clés
Substitution, Comparaison de substituts, Méthode, Démarche de substitution, Produit de substitution, Santé au travail, Alternatives, Exposition professionnelle
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la recommandation de valeurs biologiques pour la surveillance des expositions professionnelles concernant le méthyl tert-butyl éther (MTBE) (CAS n° 1634-04-4)

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Type
Avis
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0215
Date signature
24/01/2022
Date de mise en ligne
10/02/2022
— Document PDF

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 24 janvier 2022 relatif à une demande d'évaluation des justificatifs d'emploi, en nutrition orale, d'une poudre à diluer dans une boisson ou un aliment, saveurs neutre ou orange avec édulcorants, présentée comme un aliment destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels des patients en cas de mucites provoquées par le traitement par radiothérapie de cancers ou par le sida, en cas de neuropathie périphérique ou en cas de patient en état critique (grand brûlé ou traumatisé)

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0098
Date signature
24/01/2022
Date de mise en ligne
07/11/2022
Mots clés
Glutamine, mucite, DADFMS, cancer, sida, neuropathie, grands brûlés, radiothérapie
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AVIS de l'Anses relatif aux résultats microbiologiques et biochimiques des essais industriels conduits dans le cadre d’une demande d’extension d’usage d’une solution d’acide peracétique, en tant qu’auxiliaire technologique, pour le lavage avant surgélation des fruits rouges destinés à la transformation

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2021-SA-0155
Numéros de saisines liées
2020-SA-0147
Date signature
21/01/2022
Date de mise en ligne
24/03/2022
Mots clés
ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, LAVAGE, FRUITS ROUGES
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AVIS de l'Anses relatif aux modalités de maîtrise du risque lié à la présence de dangers microbiologiques dans les fromages et autres produits laitiers fabriqués à partir de lait cru

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2019-SA-0033
Date signature
19/01/2022
Date de mise en ligne
08/04/2022
Mots clés
Fromages au lait cru, Salmonella, EHEC, Listeria monocytogenes, Staphylococcus aureus, histamine, mesures de maitrise, consommateurs, hiérarchisation

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