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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d'une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Staphylococcus aureus et entérotoxines staphylococciques

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0076
Numéros de saisines liées
2011-SA-0117
Date signature
11/04/2022
Date de mise en ligne
09/05/2022
Mots clés
Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Staphylococcus aureus et entérotoxines staphylococciques
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE, visant la modification de l’objectif nutritionnel particulier "Soutien dans les situations de stress, ce qui entraînera une diminution du comportement associé"

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2021-SA-0171
Numéros de saisines liées
2012-SA-0167, 2014-SA-0151, 2017-SA-0078
Date signature
11/04/2022
Date de mise en ligne
13/06/2022
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, chat, alimentation animale, stress, cystite idiopathique féline
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AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif à l’état des connaissances sur les huiles essentielles et les plantes d’intérêt pour la phytothérapie et l’aromathérapie des animaux producteurs de denrées alimentaires et proposition d’une méthodologie d’évaluation des risques pour la santé humaine

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0083
Numéros de saisines liées
2014-SA-0081, 2013-SA-0122
Date signature
08/04/2022
Date de mise en ligne
16/05/2022
Mots clés
Aromathérapie, phytothérapie, plante, parties de plante, huile essentielle, plante médicinale, drogue végétale, LMR, évaluation du risque, sécurité du consommateur, médicament vétérinaire, médicament à base de plantes, arbre de décision, toxicologie
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AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau des forages F1 à F4 du champ captant de Meulan-en-Yvelines (Yvelines) ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour le chrome dans les eaux brutes

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0160
Date signature
04/04/2022
Date de mise en ligne
20/04/2022
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, forage, ressource en eau, chrome
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RAPPORT AST révisé de l'Anses relatif aux fréquences alimentaires recommandées en restauration scolaire dans le cadre de l'expérimentation du menu végétarien

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Type
Rapport
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0101
Numéros de saisines liées
2019-SA-0205
Date signature
01/04/2022
Date de mise en ligne
15/04/2022
Mots clés
Cantine scolaire, restauration scolaire, végétariens, menus, repas
— Document PDF

AVIS et RAPPORT complétés de l'Anses relatif à l'évaluation du risque relatif à l'enfouissement de cadavres et déchets de venaison issus d'animaux d'élevage et/ou de la faune sauvage

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0011
Date signature
31/03/2022
Date de mise en ligne
14/04/2022
Mots clés
Elimination de cadavres, enfouissement de cadavres, épizootie, canicule, chaux (oxyde de calcium)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’extension d'autorisation d’emploi d'une triacylglycérol lipase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Limtongozyma cylindracea (anciennement nommé Candida cylindracea) pour le traitement de la viande et de produits à base de viande

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0215
Numéros de saisines liées
2016-SA-0215
Date signature
31/03/2022
Date de mise en ligne
09/06/2022
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, triacylglycérol lipase, Candida cylindracea, Limtongozyma cylindracea, viandes, produits à base de viande
— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif à l'inhalation récréative de substances volatiles - Etude des cas rapportés aux Centres antipoison entre le 1er juillet 2013 et le 31 décembre 2019

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0217
Date signature
29/03/2022
Date de mise en ligne
29/06/2022
Mots clés
Centre antipoison, substances volatiles, inhalation, aérosol, usage récréatif
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande de mise sur le marché de la résine « Pure resin PC002 » utilisée pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine déposée par la société Pure Resin Company Limited

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0207
Date signature
29/03/2022
Date de mise en ligne
09/06/2022
Mots clés
Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique
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AVIS de l'Anses relatif à trois projets d’arrêtés et un avis associé transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 1)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0183
Numéros de saisines liées
2021-SA-0100
Date signature
29/03/2022
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, limite de qualité, contrôle sanitaire, analyse, réglementation.

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