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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’état des connaissances sur la toxicité des particules et sur les effets sanitaires associés à la pollution de l’air des enceintes ferroviaires souterraines (EFS) et à la proposition de concentrations en particules dans l’air des EFS à ne pas dépasser

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2019-SA-0148
Date signature
25/05/2022
Date de mise en ligne
07/06/2022
Mots clés
Enceinte ferroviaire souterraine, Métropolitain, Métro, Transport urbain, Valeur guide de qualité de l’air intérieur, Particules, Effets sanitaires, Population générale
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AVIS de l'Ases relatif à huit projets d’arrêtés transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 2)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0206
Numéros de saisines liées
2021-SA-0100, 2021-SA-0183
Date signature
25/05/2022
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, eau conditionnée, eau minérale naturelle, eau de source, eau rendue potable par traitement, contrôle sanitaire, analyse, réglementation.
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois atteints de régurgitations physiologiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0127
Date signature
19/05/2022
Date de mise en ligne
06/09/2022
Mots clés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien, caroube
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021-2022 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié) (n° CE 701-385-4)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0117
Date signature
17/05/2022
Date de mise en ligne
13/06/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, BNPA, Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié), EC 701-385-4
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AVIS révisé de l'Anses relatif à l'évaluation des risques relatifs à la consommation de compléments alimentaires contenant du curcuma

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0111
Date signature
12/05/2022
Date de mise en ligne
29/06/2022
Mots clés
Compléments alimentaires, plantes, préparation de plantes, curcuma, curcumine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'identification de mesures de compensation visant à améliorer la protection des pollinisateurs face aux épandages de produits phytosanitaires pendant la floraison des cultures

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2020-SA-0167
Date signature
06/05/2022
Date de mise en ligne
10/08/2022
Mots clés
Abeille domestique, bourdons, abeilles solitaires, mesures de compensation, produits phytopharmaceutiques, attractivité des cultures, arrêté du 20 novembre 2021
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour des référentiels d’évaluation pour les housses et cuvettes funéraires, pour les cercueils hermétiques et les dispositifs épurateurs de gaz

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-SA-0180
Numéros de saisines liées
2009-SA-0340, 2009-SA-0341
Date signature
03/05/2022
Date de mise en ligne
17/05/2022
Mots clés
Funéraire, housse, cuvette, référentiel, cercueil, filtre, hermétique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données toxicologiques concernant la demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603, développé pour être tolérant à des herbicides (glyphosate et glufosinate-ammonium) et résistant à certains insectes (lépidoptères et coléoptères), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2018-150)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0054
Date signature
03/05/2022
Date de mise en ligne
11/07/2022
Mots clés
OGM, maïs DP4114xMON810xMIR604xNK603, tolérance au glyphosate, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, Cry1F, Cry34Ab1, Cry35Ab1, PAT, Cry1Ab, mCry3A, PMI, CP4 EPSPS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B  de l'annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE - Objectif nutritionnel particulier - Réduction du risque de fièvre vitulaire et d'hypocalcémie subclinique - dossier n°80

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2021-SA-0174
Numéros de saisines liées
2018-SA-0244 ; 2021-SA-0175
Date signature
29/04/2022
Date de mise en ligne
11/07/2022
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, vache laitière, alimentation animale
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B  de l'annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE - Objectif nutritionnel particulier - Réduction du risque de fièvre vitulaire et d'hypocalcémie subclinique - dossier n°86

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2021-SA-0175
Numéros de saisines liées
2018-SA-0244 ; 2021-SA-0174
Date signature
29/04/2022
Date de mise en ligne
11/07/2022
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, vache laitière, menthol, alimentation animale

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