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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses portant sur des recommandations relatives à la réduction du risque de diffusion du virus Monkeypox aux animaux en France - Première partie

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0102
Date signature
10/06/2022
Date de mise en ligne
16/06/2022
Mots clés
Monkeypox (MPX), Monkeypoxvirus (MPXV), animal de compagnie, chien, chat, rongeur, écureuil, lapin, transmission, recommandations
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés (OGM) dans le cadre d’un essai clinique d’un médicament vétérinaire

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques environnementaux des médicaments contenant des OGM
Numéro de saisine
2022-SA-0078
Date signature
09/06/2022
Date de mise en ligne
07/10/2022
Mots clés
OGM, vaccin vétérinaire, HVT FC-126, maladie de Marek, Bursite Infectieuse, maladie de Gumboro, maladie de Newcastle, volailles, dissémination volontaire
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des risques liés à la présence de 2-chloroéthanol (2-CE) dans du gluten incorporé dans des denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2022-SA-0059
Date signature
01/06/2022
Date de mise en ligne
15/06/2022
Mots clés
2-chloroéthanol, éthylène chlorohydrine, CAS 107-07-3, contamination, gluten vital
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une évaluation du risque simplifiée (ERS) lié à Popillia japonica, le scarabée japonais, pour la France métropolitaine

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2021-SA-0090
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
13/06/2022
Mots clés
Popillia japonica, évaluation du risque simplifiée, France métropolitaine, analyse de risque phytosanitaire
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse comparative des avis de l'Anses et de l'EFSA relatifs aux demandes d'autorisation de mise sur le marché (AMM) de plantes génétiquement modifiées (PGM) au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0063
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
15/06/2022
Mots clés
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), Analyse comparative, Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), Avis, Demandes d’autorisation de mise sur le marché, Plantes génétiquement modifiées, Règlement (CE) n° 1829/2003
— Document PDF

AVIS et RAPPORTS de l'Anses relatif à l’utilisation de micro-capteurs pour le suivi de la qualité de l’air intérieur et extérieur

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0271
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
01/07/2022
Mots clés
Micro-capteurs, Systèmes capteurs, air intérieur, air extérieur, exposition individuelle, pollution atmosphérique, effets sanitaires, sciences participatives, profils, motifs d’engagement
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 7 de l'AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse comparative des avis de l'Anses et de l'EFSA relatifs aux demandes d'autorisation de mise sur le marché (AMM) de plantes génétiquement modifiées (PGM) au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0063
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
15/06/2022
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 9 de l'AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse comparative des avis de l'Anses et de l'EFSA relatifs aux demandes d'autorisation de mise sur le marché (AMM) de plantes génétiquement modifiées (PGM) au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0063
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
15/06/2022
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à la pertinence de l'analyse en double grille des préparations d'échantillons et produits susceptibles de contenir de l'amiante

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-SA-0153
Numéros de saisines liées
2016-SA-0034
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
14/06/2022
Mots clés
Amiante, particules minérales allongées, PMA, microscopie électronique en transmission, META.
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une expertise hors évaluation des risques relatives à l’état des connaissances sur la présence ou l’émission de substances dangereuses dans des fournitures scolaires et de bureau et leur impact éventuel sur la santé

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-AUTO-0157
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
07/07/2022
Mots clés
Fournitures scolaires, fournitures de bureau, substances chimiques, enfants, exposition, émission

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