• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5938 documents

— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au projet de décret relatif à l’information sur les produits de protection intime

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2022-SA-0106
Numéros de saisines liées
2016-SA-0108
Date signature
21/07/2022
Date de mise en ligne
24/07/2023
Mots clés
Protection intime, interne, externe, tampon, coupe menstruelle, cup, serviette hygiénique, protège-slip, éponge menstruelle, syndrome de choc toxique, SCT, décret, étiquetage
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de 4 substances naturelles à usage biostimulant : le saule, la prêle des champs, l’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2021-SA-0233
Date signature
21/07/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
SNUB, PNPP, Salix spp, Equisetum arvense L extrait, infusion, décoction
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de décret et quatre projets d’arrêtés transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 3)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0024
Numéros de saisines liées
2021-SA-0100, 2021-SA-0183, 2021-SA-0206
Date signature
15/07/2022
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux, réseau intérieur de distribution, installations privées de distribution, légionelles, plomb, réglementation.
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relatif à la caractérisation du risque non alimentaire pour la santé humaine lié aux VrTH

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Phytopharmacovigilance
Numéro de saisine
2022-AST-0014
Numéros de saisines liées
2020-SA-0076
Date signature
11/07/2022
Date de mise en ligne
26/09/2022
Mots clés
VrTH, variétés rendues tolérantes aux herbicides, tournesol, inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS), risques, effets indésirables, pratiques culturales
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'interdiction de vente en libre-service de certaines catégories de produits biocides

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2020-SA-0008
Date signature
11/07/2022
Date de mise en ligne
16/11/2022
Mots clés
Produits biocides, vente en libre-service, grand public, loi EGALIM, SIMMBAD, CAP-TV
— Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif aux risques associés à la consommation de nitrites et de nitrates

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0106
Numéros de saisines liées
2019-SA-0178, 2021-SA-0176
Date signature
06/07/2022
Date de mise en ligne
12/07/2022
Mots clés
Nitrates, nitrites, eau, aliment, produits carnés traités, microbiologie prévisionnelle, scénarios, risque microbiologique, exposition alimentaire, caractérisation du risque, valeur toxicologique de référence
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative aux plantes et huiles essentielles les plus impliquées dans les déclarations de nutrivigilance signalées à l’Anses

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-AST-0133
Date signature
06/07/2022
Date de mise en ligne
20/07/2022
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe de la NOTE AST révisée de l'Anses relative aux plantes et huiles essentielles les plus impliquées dans les déclarations de nutrivigilance signalées à l’Anses

Télécharger
Type
Annexe
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-AST-0133
Date signature
06/07/2022
Date de mise en ligne
20/07/2022
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe de l'AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif aux risques associés à la consommation de nitrites et de nitrates

Télécharger
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0106
Numéros de saisines liées
2019-SA-0178, 2021-SA-0176
Date signature
06/07/2022
Date de mise en ligne
12/07/2022
Mots clés
Nitrates, nitrites, eau, aliment, produits carnés traités, microbiologie prévisionnelle, scénarios, risque microbiologique, exposition alimentaire, caractérisation du risque, valeur toxicologique de référence
— Document PDF

Extrait de l’Avis de l'Anses du 6 juillet 2022 relatif à une demande d’extension de l’autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié GT73 tolérant au glyphosate, délivrée au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, afin de viser les isolats de protéines pour l’alimentation humaine (dossier n° EFSA-GMO-RX-026/2)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2022-SA-0007
Date signature
06/07/2022
Date de mise en ligne
13/06/2024
Mots clés
OGM, colza GT73, isolats de protéines, tolérance au glyphosate, GOX, CP4 EPSPS

Pages