Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5933 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2019-SA-0044
Date signature
01/08/2022
Date de mise en ligne
29/11/2022
Mots clés
Amiante, fibres courtes d’amiante, particules minérales allongées, particules minérales allongées d’intérêt, effets sanitaires, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0126
Date signature
01/08/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0055
Numéros de saisines liées
2005-SA-0295, 2014-SA-0135
Date signature
25/07/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine anionique
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0176
Numéros de saisines liées
2020-SA-0106
Date signature
22/07/2022
Date de mise en ligne
16/08/2022
Mots clés
Nitrates - Eau destinée à la consommation humaine - Exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2022-SA-0106
Numéros de saisines liées
2016-SA-0108
Date signature
21/07/2022
Date de mise en ligne
24/07/2023
Mots clés
Protection intime, interne, externe, tampon, coupe menstruelle, cup, serviette hygiénique, protège-slip, éponge menstruelle, syndrome de choc toxique, SCT, décret, étiquetage
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2021-SA-0233
Date signature
21/07/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
SNUB, PNPP, Salix spp, Equisetum arvense L extrait, infusion, décoction
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0024
Numéros de saisines liées
2021-SA-0100, 2021-SA-0183, 2021-SA-0206
Date signature
15/07/2022
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux, réseau intérieur de distribution, installations privées de distribution, légionelles, plomb, réglementation.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Phytopharmacovigilance
Numéro de saisine
2022-AST-0014
Numéros de saisines liées
2020-SA-0076
Date signature
11/07/2022
Date de mise en ligne
26/09/2022
Mots clés
VrTH, variétés rendues tolérantes aux herbicides, tournesol, inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS), risques, effets indésirables, pratiques culturales
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2020-SA-0008
Date signature
11/07/2022
Date de mise en ligne
16/11/2022
Mots clés
Produits biocides, vente en libre-service, grand public, loi EGALIM, SIMMBAD, CAP-TV

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