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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les approches existantes pour la prise en compte des mélanges - Réflexion pour l’élaboration de valeurs de référence

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2018-SA-0152
Numéros de saisines liées
2016-SA-0101
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la construction de VGAI mélange : Etude de cas pour un mélange de substances irritantes

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2016-SA-0101
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la construction de VGAI mélange : Etude de cas pour un mélange de substances irritantes

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0101
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de valeurs de référence pour des mélanges de substances : état des connaissances sur les approches existantes pour la prise en compte des mélanges, application aux valeurs guides de qualité de l'air intérieur (VGAI) et aux valeurs toxicologiques de référence (VTR)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2018-SA-0152
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de valeurs de référence pour des mélanges de substances : état des connaissances sur les approches existantes pour la prise en compte des mélanges, application aux valeurs guides de qualité de l'air intérieur (VGAI) et aux valeurs toxicologiques de référence (VTR)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0101
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de valeurs de référence pour des mélanges de substances : état des connaissances sur les approches existantes pour la prise en compte des mélanges, application aux valeurs guides de qualité de l'air intérieur (VGAI) et aux valeurs toxicologiques de référence (VTR)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0152
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de valeurs de référence pour des mélanges de substances : état des connaissances sur les approches existantes pour la prise en compte des mélanges, application aux valeurs guides de qualité de l'air intérieur (VGAI) et aux valeurs toxicologiques de référence (VTR)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2016-SA-0101
Date signature
10/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Mélange, risque cumulé, méthodes, valeur guide, VGAI, VTR, valeur toxicologique de référence, indoor, irritants, aldéhydes, hydrocarbures aromatiques, terpènes, composés inorganiques, BTEX, formaldéhyde, acroléine, ozone, benzène
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation du persulfate de sodium en tant que constituant de produit de nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires en vue de son inscription dans l’arrêté du 8 septembre 1999

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2021-SA-0165
Date signature
08/08/2022
Date de mise en ligne
11/10/2022
Mots clés
Persulfate de sodium ; produit de nettoyage ; MCDA
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le plomb et ses composés inorganiques

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2013-SA-0042
Date signature
04/08/2022
Date de mise en ligne
07/10/2022
Mots clés
VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, valeur de référence, plomb et composés inorganiques
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, d’une léghémoglobine de soja produite par fermentation d’une souche de Komagataella phaffii (anciennement nommée Pichia pastoris) génétiquement modifiée (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-162)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0001
Date signature
04/08/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
OGM, MGM, léghémoglobine, Komagaetella phaffii, Pichia pastoris, soja, fermentation, substitut de viande

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