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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à la publication de la proposition d’acte délégué de la Commission sur l’intégration de nouvelles classes de dangers dans le règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (CLP)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-SA-0169
Date signature
13/10/2022
Date de mise en ligne
21/11/2022
Mots clés
CLP, classification, perturbateurs endocriniens, SNPE 2, Catégorisation, PE avéré, PE présumé, PE suspecté, élicitation, poids de la preuve, perturbateur endocrinien, incertitude, PBT, vPvB, PMT, vPvM, persistance, bioaccumulation, mobilité
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d'une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Norovirus

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0273
Numéros de saisines liées
2011-SA-0036
Date signature
12/10/2022
Date de mise en ligne
07/11/2022
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; Norovirus
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Extrait de NOTE AST de l'Anses relative aux investigations épidémiologiques suite à la détection d’un foyer de brucellose bovine en Haute-Savoie

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Type
Avis
Numéro de saisine
2021-AST-0203
Numéros de saisines liées
2022-AST-0003
Date signature
12/10/2022
Date de mise en ligne
12/04/2023
Mots clés
Brucellose bovine, bouquetin des Alpes, Brucella melitensis
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Extrait de l'AVIS de l'Anses du 10 octobre relatif à l’évaluation des mesures de gestion mises en place sur l’île de La Réunion en vue de l’éradication du petit coléoptère des ruches Aethina tumida - Réponses aux questions 2 et 3

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0141
Date signature
10/10/2022
Date de mise en ligne
07/11/2022
Mots clés
Aethina tumida, île de La Réunion, mesures de gestion, éradication
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d'une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Penicillium expansum

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0267
Numéros de saisines liées
2011-SA-0037
Date signature
10/10/2022
Date de mise en ligne
07/11/2022
Mots clés
Danger biologique ; aliments ; patuline ; Penicillium expansum ; mycotoxine
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AVIS et RAPPORT complétés de l'Anses relatif à l'élaboration des valeurs toxicologiques de référence (VTR) par inhalation pour le valproate de sodium

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2018-SA-0214
Numéros de saisines liées
2018-SA-0150, 2019-SA-0051
Date signature
07/10/2022
Date de mise en ligne
15/11/2022
Mots clés
Valeur de référence, valeur toxicologique de référence, VTR, valproate de sodium, acide valproïque, valproate, valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, VLEP, milieu professionnel
— Document PDF

AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif à la proposition d’arrêté fixant la liste des micro-organismes et toxines (MOT) concernant les MOT destinés à un usage vétérinaire

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0152
Numéros de saisines liées
2010-SA-0128 et 128bis, 2011-SA-0165, 2011-SA-0304, 2013-SA-0077, 2014-SA-0163
Date signature
07/10/2022
Date de mise en ligne
21/10/2022
Mots clés
Micro-organismes, toxines, règlementation, biosécurité, biosûreté
— Document PDF

Rapport de l'Anses : Surveillance des médicaments vétérinaires en post-AMM - Rapport annuel 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
Pharmacovigilance2021
Date signature
01/10/2022
Date de mise en ligne
27/10/2022
Mots clés
suivi post-AMM, médicaments vétérinaire, pharmacovigilance vétérinaire, bilan 2021
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite NOA 413173 du S métolachlore dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0070
Numéros de saisines liées
2018-SA-0134, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
Date de mise en ligne
30/09/2022
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore NOA (SYN 547627)
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite ESA (CGA 354743) du S-métolachlore dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0205
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252, 2019-SA-0129
Date signature
30/09/2022
Date de mise en ligne
30/09/2022
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore ESA (CGA 354743)

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