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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses sur une demande d'autorisation de mise sur le marché des résines échangeuses d'anions «Purolite A500P VFM», «Purolite A500PS FM», «Purolite PFA500PS», «Purolite PPA500PS», « Purolite A500PS» et « Purolite A500PS/FL», utilisées pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2014-SA-0240
Numéros de saisines liées
2011-SA-0204
Date signature
13/03/2015
Date de mise en ligne
18/05/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine anionique, formaldéhyde, pH, acide
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des apports en vitamines et minéraux issus de l'alimentation non enrichie, de l’alimentation enrichie et des compléments alimentaires dans la population française : estimation des apports usuels, des prévalences d'inadéquation et des risques de dépassement des limites de sécurité

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2012-SA-0142
Date signature
13/03/2015
Date de mise en ligne
25/09/2015
Mots clés document
Vitamines, minéraux, inadéquation d’apports, BNM, limites de sécurité
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à "la demande d’actualisation des résultats de la deuxième étude de l’alimentation totale (EAT2) relatifs à l’exposition des consommateurs aux toxines T2 et HT2 à la lumière de la nouvelle valeur toxicologique de référence établie par l’EFSA"

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2012-SA-0058
Date signature
11/03/2015
Date de mise en ligne
31/03/2015
Numéro BO
19
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Application aux substances déjà expertisées par le CES VLEP du document méthodologique pour prévenir des effets de la coexposition professionnelle au bruit et aux substances chimiques

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2012-SA-0047
Date signature
06/03/2015
Date de mise en ligne
18/05/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Bruit, coexposition, solvants organiques, substances chimiques, ototoxicité, styrène, toluène, trichloroéthylène, monoxyde de carbone
— Document PDF

AVIS du 30/01/2015 révisé le 13/02/2015* de l’Anses relatif à "l’enrichissement du milieu d’élevage des porcs par la mise à disposition des matériaux manipulables" (*: Annule et remplace l’avis du 30/01/2015. Les révisions apparaissent dans le tableau 7, en Annexe 4 du présent avis révisé)

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0180
Numéros de saisines liées
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
18/03/2015
Mots clés
Matériaux manipulables, enrichissement du milieu, bien-être animal, élevage porcs, besoins, motivation, comportement d’investigation, manipulation, recherche de nourriture, caudophagie
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au "risque d’introduction de la fièvre catarrhale ovine en France continentale par l’introduction de ruminants vivants depuis des zones réglementées"

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2014-SA-0195
Numéros de saisines liées
2014-SA-0205, 2013-SA-0173
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
18/03/2015
Mots clés
Fièvre catarrhale ovine, FCO, importation, zone règlementée, Corse, Italie, Espagne, ruminants vivants, taureaux de combat
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) pour le di-éthyl-hexyl-téréphtalate (DEHTP, N° CAS 6422-86-2)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0002
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
26/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
DEHTP, substitut, REACH, Perturbateur Endocrinien, RMOA
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) pour le DINCH® (1,2-cyclohexanedicarboxylic acid, diisononyl ester, n° CAS 166412-78-8)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0003
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
26/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
DINCH, substitut, REACH, Perturbateur Endocrinien, RMOA
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au "projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’emploi d’auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l’alimentation humaine"

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2014-SA-0188
Date signature
27/02/2015
Date de mise en ligne
18/03/2015
Mots clés
PROJET D’ARRÊTE, AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, CLASSEMENTS, NOUVELLES ANNEXES
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive n°2008/38/CE pour l’objectif nutritionnel particulier "Régulation de l’apport en glucose (Diabetes mellitus)" chez les chiens et les chats

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2014-SA-0175
Date signature
27/02/2015
Date de mise en ligne
06/05/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Directive 2008/38/CE, aliment pour animaux à objectif nutritionnel particulier, Chien, Chat, diabète, sucres simples, glucides, fibres

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