Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2014-SA-0255
Date signature
27/03/2015
Date de mise en ligne
01/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Autorisation d’essai, poulet, dioxyde de titane, épandage
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0060
Date signature
27/03/2015
Date de mise en ligne
29/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, antimousses
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Date de mise en ligne
05/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Phtalates, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Date de mise en ligne
05/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Phtalates, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Date de mise en ligne
05/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Phtalates, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, usages, réglementation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Date de mise en ligne
05/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Perfluorés, Acides perfluoroalkyls, Perfluorooctane sulfonate, Acide perfluorooctanoïque, acides carboxyliques perfluorés, acides sulfoniques perfluorés, PFAA, PFOS, PFOA, PFCA, PFSA, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Date de mise en ligne
05/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Perfluorés, Acides perfluoroalkyls, Perfluorooctane sulfonate, Acide perfluorooctanoïque, acides carboxyliques perfluorés, acides sulfoniques perfluorés, PFAA, PFOS, PFOA, PFCA, PFSA, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
24/03/2015
Date de mise en ligne
05/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
NOTE de l'Anses relative à l’état des connaissances sur les usages, les sources d’exposition et la toxicité de plusieurs perfluorés et phtalates: Présentation de la question posée et organisation de l’expertise - RAPPORT de l'Anses TOME 1: Connaissances relatives à la réglementation, à l’identification, aux propriétés chimiques, à la production et aux usages des composés de la famille des Perfluorés
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2015-SA-0014
Date signature
20/03/2015
Date de mise en ligne
07/04/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Substances vénéneuses, Liste I, Liste II, obligation de prescription
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2013-SA-0081
Numéros de saisines liées
2009-SA-0210, 2013-SA-0078
Date signature
17/03/2015
Date de mise en ligne
15/07/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Résidus de médicaments; eaux destinées à la consommation humaine; kétoprofène; ibuprofène; évaluation des risques sanitaires

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