Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0036
Numéros de saisines liées
2014-SA-0119
Date signature
30/04/2015
Date de mise en ligne
20/05/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
bilharziose uro-génitale, Schistosoma haematobium, Schistosoma bovis, baignade, Corse
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0002
Date signature
27/04/2015
Date de mise en ligne
01/07/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
ONP, récupération nutritionnelle, convalescence, lipidose hépatique, chiens, chats, BEE, BER, densité énergétique, besoin protéique, jeûne pathologique
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0067
Date signature
24/04/2015
Date de mise en ligne
15/05/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Règlement CLP (CE) n°1272/2008, Arrêté du 7 avril 2010, Arrêté du 12 septembre 2006, Mélanges
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2013-SA-0230
Numéros de saisines liées
2007-SA-0086
Date signature
22/04/2015
Date de mise en ligne
18/05/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Adhésifs, matériaux au contact de l’eau, eaux destinées à la consommation humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0015
Numéros de saisines liées
2014-SA-0147
Date signature
22/04/2015
Date de mise en ligne
23/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, colza, MON88302, Ms8 x Rf3, tolérance au glyphosate, CP4EPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, stérilité mâle, restauration de la fertilité, barnase, barstar
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2015-SA-0077
Date signature
15/04/2015
Date de mise en ligne
11/05/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Xylella fastidiosa, Philaenus spumarius, mesures de gestion de la dissémination, Commission européenne
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0028
Date signature
15/04/2015
Date de mise en ligne
17/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, Soja MON87751, Cry1A.105, Cry2Ab2, résistance aux lépidoptères
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2010-SA-0262
Date signature
15/04/2015
Date de mise en ligne
19/06/2015
Mots clés
Nanomatériaux manufacturés, nano-produits, évaluation des risques, évaluation des incertitudes
Numéro BO
20
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2014-SA-0221
Numéros de saisines liées
2012-SA-0014
Date signature
13/04/2015
Date de mise en ligne
17/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Auxiliaire technologique ; Chlorite de sodium ; alcool de bouche
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0043
Numéros de saisines liées
2013-SA-0234
Date signature
03/04/2015
Date de mise en ligne
21/04/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Insecticides, acaricides, abeille, maïs, maïs doux, arrêté du 28 novembre 2003

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