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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique de l'Anses relatif à la "Demande d’avis relatif à l’évaluation des risques pour la santé humaine du bisphénol A"

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2015-SA-0049
Date signature
16/06/2015
Date de mise en ligne
17/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Bisphénol A ; Evaluation des risques ; Valeurs toxicologiques de référence ; DJA provisoire
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique de l’Anses relatif "aux conséquences sanitaires éventuelles de l’introduction d’un ovin issu d’une brebis génétiquement modifiée dans la chaine alimentaire"

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0136
Date signature
16/06/2015
Date de mise en ligne
23/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, brebis génétiquement modifiée, chaine alimentaire
— Document PDF

AVIS de l’Anses « sur les projets d'arrêtés transposant la Directive 2013/51/Euratom du Conseil du 22 octobre 2013 fixant des exigences pour la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine »

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0098
Date signature
16/06/2015
Date de mise en ligne
01/07/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Directive Euratom, radon, contrôle sanitaire, qualité radiologique, eaux destinées à la consommation humaine, EDCH, eau minérale naturelle (EMN), eau
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'appui scientifique et technique relatif à la migration de diméthylphtalate (DMP) à partir de matériaux et objets destinés au contact des denrées alimentaires contenant un liquide luminescent

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2014-SA-0193
Date signature
12/06/2015
Date de mise en ligne
29/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Phtalate, diméthylphtalate, DMP, valeur toxicologique de référence
— Document PDF

EXTRAIT de l'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus licheniformis contenant le gène codant une alpha-amylase de Geobacillus stearothermophilus pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l’alcool potable. (Le présent document est un extrait de l’avis du 25 février 2015, après suppression des parties confidentielles qui relèvent du secret industriel ou commercial, non publiables.)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0132
Numéros de saisines liées
2011-SA-0240
Date signature
11/06/2015
Date de mise en ligne
29/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus licheniformis, Geobacillus stearothermophilus, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive n°2008/38/CE pour l’objectif nutritionnel particulier « Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêle » chez les équidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0003
Date signature
04/06/2015
Date de mise en ligne
13/08/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Directive 2008/38/CE, aliments diététiques, objectif nutritionnel particulier, intestin grêle, digestion pré-caecale, cheval, glucides non structuraux, fibres, protéines, céréales
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation d’un complément nutritionnel oral solide adapté à un mauvais état dentaire sous forme de petites galettes enrichies en protéines de lait de vache (caséine) hyperprotéiques et hypercaloriques

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2014-SA-0093
Date signature
03/06/2015
Date de mise en ligne
13/08/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales ; complément nutritionnel oral ; biscuit ; dénutrition ; ADDFMS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'avis sur une modification des annexes de la directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 concernant l’objectif nutritionnel particulier « réduction de la formation de calculs d’urate » chez les chiens et chats

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0004
Date signature
28/05/2015
Date de mise en ligne
29/07/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Directive 2008/38/CE, objectif nutritionnel particulier, Chien, Chat, calculs, urate, aliment diététique
— Document PDF

AVIS et rapport révisés de l'Anses relatif aux « Effets sanitaires liés aux expositions professionnelles à des mélanges gazeux respiratoires autres que l’air dans le cadre des activités hyperbares » (annule et remplace l'avis et le rapport révisés du 1er octobre 2014)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2013-SA-0030
Date signature
22/05/2015
Date de mise en ligne
19/06/2015
Numéro BO
18
Mots clés document
Condition hyperbare, exposition professionnelle, mélanges gazeux respiratoires, effets sanitaires, risque santé, recycleur/appareil à recyclage de gaz, apnée
— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique de l'Anses concernant l’étude de l’évolution de Listeria monocytogenes dans les fromages de type cantal

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Type
Avis
Numéro de saisine
2014-SA-0149
Numéros de saisines liées
2007-SA-0397, 2008-SA-0383
Date signature
22/05/2015
Date de mise en ligne
24/07/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Listeria monocytogenes, fromages de type cantal

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