Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2014-SA-0251
Date signature
07/07/2015
Date de mise en ligne
27/07/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
GBPH ; Paquet Hygiène ; HACCP ; végétaux crus prêts à l’emploi
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0007
Date signature
02/07/2015
Date de mise en ligne
07/09/2015
Numéro BO
21
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0049
Numéros de saisines liées
2010-SA-0280, 2008-SA-0390
Date signature
02/07/2015
Date de mise en ligne
29/09/2015
Mots clés document
Hiérarchisation, classement, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, maladies parasitaires, maladies exotiques, maladies enzootiques, France métropolitaine, crustacés
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2015-SA-0064
Date signature
01/07/2015
Date de mise en ligne
24/07/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
tuberculose bovine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2012-SA-0176
Date signature
30/06/2015
Date de mise en ligne
15/09/2015
Mots clés document
Co-expositions, abeilles, facteurs de stress, agent infectieux, parasite, pesticides, interactions
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2014-SA-0158
Numéros de saisines liées
2012-SA-0144
Date signature
29/06/2015
Date de mise en ligne
24/07/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Graisses après-fente, alimentation animale, ESB, tremblante
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0074
Date signature
26/06/2015
Date de mise en ligne
07/09/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Déchloraminateur, procédés de traitement des eaux de piscines, ozone, rayonnement ultra-violet
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0006
Date signature
26/06/2015
Date de mise en ligne
07/09/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Directive 2008/38/CE, objectif nutritionnel particulier, Chien, Chat, calculs, struvite, aliment diététique
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2013-SA-0040
Date signature
26/06/2015
Date de mise en ligne
14/09/2015
Mots clés document
Produits d’ameublement ; Mobilier ; Composés organiques volatils (COV) ; Composés organiques semi-volatils (COSV) ; substances cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) ; Concentration limite d’intérêt (CLI) ; Etiquetage produit ; Composition produit ; Migration élément; Emission
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2015-SA-0113
Date signature
25/06/2015
Date de mise en ligne
24/07/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Substances vénéneuses, Liste I, obligation de prescription

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