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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique de l'Anses relatif à la définition de nouvelles modalités pour la veille d’émergence pour les biotoxines contaminant les coquillages dans le milieu marin

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0135
Numéros de saisines liées
2012-SA-0196
Date signature
14/08/2015
Date de mise en ligne
14/09/2015
Mots clés document
Biotoxines marines ; Veille d’émergence ; Vigilance ; Coquillages
— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique de l’Anses relative à l’évaluation des risques sanitaires associés au trinitroglycérol dans l’eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0151
Date signature
07/08/2015
Date de mise en ligne
07/09/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
Trinitroglycérol, nitroglycérine, eau de boisson
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AVIS de l'Anses relatif à à l’auto-saisine 2015-SA-0001 « Analyse des résultats de l'étude récente de toxicité du Bisphénol A (BPA) administré par gavage à des rats Sprague Dawley exposés du 6ème jour de gestation au 90ème jour post-natal et publiée dans Toxicological Sciences (Delclos et al., 2014) »

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2015-SA-0001
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
07/08/2015
Date de mise en ligne
31/08/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
Bisphénol A; évaluation des dangers; étude U.S.FDA/NCTR, 2013, Delclos et al., 2014
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié 4114, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2014-123)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0072
Date signature
06/08/2015
Date de mise en ligne
07/10/2015
Mots clés document
OGM, maïs 4114, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, Cry1F, Cry34Ab1, Cry35Ab1, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux lignes directrices pour la constitution des dossiers industriels portant sur les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2014-SA-0072
Date signature
05/08/2015
Date de mise en ligne
07/09/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
Addfms, lignes directrices, actualisation, dossier industriel
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’extension d’autorisation d’emploi du monensin de sodium comme auxiliaire technologique pour la fabrication de l’alcool éthylique d’origine agricole

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0081
Date signature
31/07/2015
Date de mise en ligne
07/10/2015
Mots clés document
AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, MONENSIN DE SODIUM, PRODUCTION ALCOOL DE BOUCHE, ALCOOL ETHYLIQUE, ORIGINE AGRICOLE
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi d’un antimousse à base d’extraits de houblon comme auxiliaire technologique pour la brasserie

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0082
Date signature
31/07/2015
Date de mise en ligne
07/10/2015
Mots clés document
AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, EXTRAITS DE HOUBLON, PRODUCTION DE BIERE ET CIDRE, CIRES ET RESINES DE HOUBLON, LECITHINE
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « une demande d’avis sur le risque sanitaire lié à la consommation d’œufs de truites et de leurs éventuels produits dérivés (tarama…) contaminés en phénoxyéthanol »

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0150
Date signature
30/07/2015
Date de mise en ligne
13/08/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
Evaluation du risque ; Consommateur ; Phénoxyéthanol ; Œufs de truites et produits dérivés
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des risques liés à la consommation des champignons dénommés Suillus granulatus, Russula olivacea et Armillaria mellea

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2014-SA-0256
Date signature
29/07/2015
Date de mise en ligne
13/08/2015
Numéro BO
21
Mots clés document
Champignons – Armillaria mellea – Suillus granulatus – Russula olivacea – Risques toxicologiques - Intoxications
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la « hiérarchisation des dangers sanitaires exotiques ou présents en France métropolitaine chez les poissons d’élevage »

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0049
Numéros de saisines liées
2010-SA-0280, 2008-SA-0390
Date signature
29/07/2015
Date de mise en ligne
29/09/2015
Mots clés document
Poissons d’élevage, hiérarchisation, classement, grille de notation, incertitude de notation, maladies des poissons, maladies exotiques, maladies enzootiques, France métropolitaine

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