Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2014-SA-0092
Date signature
09/09/2015
Date de mise en ligne
17/11/2015
Mots clés document
Addfms, maladie métabolique, phénylcétonurie, phénylalanine, liquide
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2011-SA-0265
Date signature
07/09/2015
Date de mise en ligne
09/09/2015
Mots clés document
Enceinte ferroviaire souterraine, Métropolitain, Métro, Transport urbain, Pollution atmosphérique, Qualité air, Evaluation risque, Risque sanitaire, Exposition professionnelle, Subway, Underground, Air pollution, Air quality, Risk assessment, occupational exposure
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0155
Numéros de saisines liées
2010-SA-0256
Date signature
07/09/2015
Date de mise en ligne
17/11/2015
Mots clés document
OGM, maïs, NK603 x T25, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0115
Numéros de saisines liées
2013-SA-0004
Date signature
01/09/2015
Date de mise en ligne
15/02/2018
Mots clés
OGM, maïs MON87427, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0119
Date signature
01/09/2015
Date de mise en ligne
15/02/2018
Mots clés
OGM, maïs MON87427 x MON89034 x NK603, résistance aux lépidoptères, Cry1A.105, Cry2Ab2, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0120
Date signature
01/09/2015
Date de mise en ligne
15/02/2018
Mots clés
OGM, maïs MON87427 x MON89034 x 1507 x MON88017 x 59122, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, Cry1A.105, Cry2Ab2, Cry1F, Cry3Bb1, Cry34Ab1, Cry35Ab1, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0037
Numéros de saisines liées
2013-SA-0038 ; 2008-ET-0006
Date signature
28/08/2015
Date de mise en ligne
08/09/2015
Mots clés document
Champ électromagnétique, extrêmement basses fréquences, ligne haute tension, courant parasite, élevage, performance zootechnique, comportement, santé
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2015-SA-0016
Date signature
28/08/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
fiche-outil GBPH
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0243
Numéros de saisines liées
2007sa0038
Date signature
26/08/2015
Date de mise en ligne
28/09/2015
Mots clés document
OGM, demande d'autorisation de mise sur le marché, traces, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2013-SA-0150
Date signature
26/08/2015
Date de mise en ligne
27/10/2015
Mots clés document
Plan d’échantillonnage, E. coli STEC, Graines germées

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