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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS de l'Anses relatif à « la mise à jour des bonnes pratiques de fabrication (BPF) telles que mentionnées aux articles L.5121-5 et L.5138-3 du Code de la santé publique (CSP) »

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Type
Avis
Numéro de saisine
2015-SA-0164
Date signature
14/09/2015
Date de mise en ligne
02/10/2015
Mots clés document
Médicament vétérinaire- substances actives- matières premières à usage pharmaceutique- bonnes pratiques de fabrication des substances actives- bonnes pratiques de distribution des substances actives
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RAPPORT d’appui scientifique et technique de l'Anses relatif à l’évaluation du risque d’introduction du complexe viral dit du « Wilt de l’ananas » ou Pineapple mealybug wilt-associated closterovirus (PMWaV) via des vitro-plants d’ananas en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte et La Réunion

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Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2015-SA-0026
Date signature
14/09/2015
Date de mise en ligne
09/10/2015
Mots clés document
Pineapple mealybug wilt associated virus, PMWaV, Ananas, Vitro-plants, Risque d’introduction, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte, La Réunion
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique de l'Anses relatif à « Demande d'appui scientifique et technique relative à une septicémie hémorragique virale sur un lot de saumons dans le département des Hautes-Pyrénées » : 2015-SA-0161

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Type
Avis
Numéro de saisine
2015-SA-0161
Date signature
14/09/2015
Date de mise en ligne
04/11/2015
Mots clés document
Septicémie Hémorragique Virale (SHV) – Rhabdovirus – Salmo salar – Sensibilité - Culture cellulaire – Immunofluorescence – Séquençage – Evolution génétique - Taux de substitution nucléotidique
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’extension d'autorisation d'emploi d'une xylanase issue d'une souche de Trichoderma longibrachiatum porteuse d’un gène muté codant une xylanase de Thermopolyspora flexuosa (synonyme antérieur Nonomuraea flexuosa) en brasserie, amidonnerie et production d’alcool potable

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0122
Date signature
14/09/2015
Date de mise en ligne
17/11/2015
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, extension d’autorisation, xylanase, Trichoderma longibrachiatum, Thermopolyspora flexuosa, Nonomuraea flexuosa, brasserie, amidonnerie, alcool potable
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AVIS de l'Anses relatif à la demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié TC1507, développé pour être résistant à certains lépidoptères et tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-001)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0148
Numéros de saisines liées
2003-SA-0298, 2003-SA-0299, 2004-SA-0001, 2004-SA-0030 et 2004-SA-0153
Date signature
14/09/2015
Date de mise en ligne
17/11/2015
Mots clés document
OGM, maïs 1507, résistance aux lépidoptères, Cry1F, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’extension d'autorisation d'emploi d'une protéase issue d'une souche recombinée d'Aspergillus niger dans un procédé amidonnier (glucoserie)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0121
Date signature
14/09/2015
Date de mise en ligne
03/02/2016
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, extension d’autorisation, Aspergillus niger, protéase, production de sirop
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatifs à l'évaluation des risques liés à l’exposition aux retardateurs de flamme dans les meubles rembourrés - Partie 2: Evaluation des effets sur la santé et sur l’environnement, et estimation qualitative du rapport bénéfices/risques

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2011-SA-0132
Date signature
11/09/2015
Date de mise en ligne
22/10/2015
Mots clés document
Toxicité, retardateur de flamme, incendies domestiques, meubles rembourrés, persistance, bioaccumulation, biodégradation, environnement
— Document PDF

AVIS de l'Anses « sur le projet d’arrêté relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux »

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0159
Date signature
11/09/2015
Date de mise en ligne
02/10/2015
Mots clés document
Agrément, contrôle sanitaire, eaux destinées à la consommation humaine, eaux de piscine, eaux de baignade, laboratoires
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 modifié relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0160
Numéros de saisines liées
2009-SA-0271
Date signature
11/09/2015
Date de mise en ligne
02/10/2015
Mots clés document
EDCH, DCE, contrôle sanitaire, contrôle additionnel, programme de prélèvements et d’analyses
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux preuves de l’innocuité sanitaire de la résine échangeuse de cations « RESINEX KW-H » pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0103
Date signature
11/09/2015
Date de mise en ligne
17/11/2015
Mots clés document
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine cationique

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