Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0154
Date signature
09/11/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
OGM, soja FG72 x A5547-127, tolérance aux herbicides de type isoxaflutole, HPPD W336, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2014-SA-0036
Date signature
09/11/2015
Date de mise en ligne
07/03/2016
Mots clés
Fiche-outil GBPH
Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
Resapath2014
Date signature
31/10/2015
Date de mise en ligne
02/11/2015
Mots clés document
épidémiosurveillance; antibiorésistance; bactéries pathogènes animales; RESAPATH; Bilan 2014
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0185
Date signature
29/10/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
Autorisation d’essai, poulet, dioxyde de titane, épandage
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2014-SA-0220
Date signature
26/10/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
Aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales ; complément nutritionnel oral ; dénutrition ; EPA ; DHA ; oncologie
Mots clés document
Aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales ; complément nutritionnel oral ; dénutrition ; EPA ; DHA ; oncologie
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0179
Date signature
26/10/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, poules pondeuses, enzymes
Mots clés document
Alimentation animale, autorisation d’essai, poules pondeuses, enzymes
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2015-SA-0188
Date signature
14/10/2015
Date de mise en ligne
30/10/2015
Mots clés document
Composts, MIATE, phosphore, projet de norme NF U 44-295
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2012-SA-0118
Date signature
14/10/2015
Date de mise en ligne
18/12/2015
Mots clés document
information des consommateurs, stratégies de communication, risques microbiologiques
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2014-SA-0110
Date signature
07/10/2015
Date de mise en ligne
14/10/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
VTR, valeur toxicologique de référence, Tert-butanol, Diisobutylène, Diisopropyl éther, 4-vinylcyclohéxène, Sec butyl éther, Acétate d’éthyle

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