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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relative à la caractérisation des dangers et des expositions du DEGME (ou 2-(2-méthoxyéthoxy)ethanol)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
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AVIS et rapport de l'Anses relatifs à « l’évaluation des risques pour la santé des végétaux liés à l’introduction accidentelle ou en tant qu’agent de lutte biologique, d’Ophraella communa, un insecte ravageur de l’ambroisie à feuilles d’armoise

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Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2014-SA-0199
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
Ophraella communa, coléoptère, ambroisie, Ambrosia artemisiifolia, agent de lutte biologique, Analyse du risque phytosanitaire, tournesol, topinambour, France métropolitaine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la caractérisation des dangers et des expositions du 4-chloro-3-méthylphénol ou p-chlorocrésol (n° CAS 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tert-octylphénol (n° CAS 140-66-9), DEGME (ou 2-(2-méthoxyéthoxy)ethanol) (n° CAS 11-77-3), 4-tert-butylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
12/04/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence.
— Document PDF

AVIS et rapport de l'Anses relatifs aux « Effets sanitaires et à l’identification des fragments de clivage d’amphiboles issus des matériaux de carrière »

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2014-SA-0196
Date signature
04/12/2015
Date de mise en ligne
17/12/2015
Mots clés document
Fragments de clivage, « actinolite », amphiboles, « particules minérales allongées », fibres minérales, amiante, asbestiforme, non-asbestiforme
— Document PDF

RAPPORT d'appui scientifique et techniquede l'Anses relatif à la modalité de définition des périodes et des zones à risque concernant les phycotoxines lipophiles contaminant les coquillages dans le milieu marin - Complément à l’avis de l’Anses du 29 juillet 2014 (saisine 2012-SA-0272)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0059
Numéros de saisines liées
2012-SA-0272
Date signature
02/12/2015
Date de mise en ligne
16/12/2015
Mots clés document
Biotoxines marines, coquillages, surveillance, phycotoxines lipophiles
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la présence de parasites mésocercaires du trématode parasite Alaria alata dans des viandes de sanglier sauvage

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0052
Numéros de saisines liées
2007-SA-0008
Date signature
01/12/2015
Date de mise en ligne
16/12/2015
Mots clés document
Alaria alata, sangliers sauvages, caractère zoonotique, traitements d’assainissement
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l'état de contamination chimique des produits de la mer en Méditerranée en lien avec les activités de transformation de minerai de bauxite de l'usine d'Alteo

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0107
Numéros de saisines liées
2014-SA-0223
Date signature
30/11/2015
Date de mise en ligne
22/12/2015
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à «une demande d’avis sur un projet de décret relatif à la mise sur le marché des champignons»

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0180
Date signature
24/11/2015
Date de mise en ligne
09/12/2015
Mots clés document
Projet de décret ; champignons
— Document PDF

Fiche outil de l'Anses relative à la réalisation de documents synthétiques à destination des tutelles et des rédacteurs de GBPH : Dangers chimiques potentiellement liés à l’utilisation des additifs, arômes et auxiliaires technologiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2014-SA-0228
Date signature
20/11/2015
Date de mise en ligne
20/11/2015
Mots clés document
fiche-outil GBPH
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié MON87411, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-124)

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Type
Avis
Numéro de saisine
2015-SA-0195
Date signature
10/11/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
OGM, maïs MON87411, résistance aux coléoptères, Cry3Bb1, ARNi, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS

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