Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0213
Date signature
22/12/2015
Date de mise en ligne
23/02/2016
Mots clés
OGM, maïs MON87403, biomasse de l'épi, rendement, ATHB17Δ113
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2013-SA-0190
Date signature
18/12/2015
Date de mise en ligne
14/03/2016
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0114
Date signature
18/12/2015
Date de mise en ligne
25/01/2016
Mots clés
Lait cru ; étiquetage ; décret ; risques microbiologiques
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0116
Date signature
16/12/2015
Date de mise en ligne
11/01/2016
Mots clés
EAU DE MER, DESSALEMENT, AUTORISATION EXCEPTIONNELLE, OSMOSE INVERSE, EDCH, PERIMETRE DE PROTECTION
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0241
Date signature
14/12/2015
Date de mise en ligne
14/12/2015
Mots clés document
Influenza aviaire, IA HP, H5N1, H5N2, poules, oies, canards, pintades, avifaune, séquençage
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence

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