• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

5936 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour du profil toxicologique de l'H²S et aux recommandations à court terme sur le mesures de prévention des risques à mettre en œuvre pour protéger les travailleurs en contact avec les algues sargasses

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2015-SA-0225
Date signature
17/02/2016
Date de mise en ligne
14/03/2016
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des conditions d'assainissement des bâtiments d'élevage de volailles vis-à-vis du risque d'influenza aviaire

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0027
Date signature
16/02/2016
Date de mise en ligne
08/03/2016
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, gallinacées, palmipèdes, vide sanitaire, assainissement, nettoyage-désinfection, bâtiment d’élevage, démarrage de poussins
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au risque de développement de résistances aux antibiotiques chez les bactéries suite à l’utilisation d’acides organiques ou de formaldéhyde en tant que décontaminant des aliments pour animaux

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0097
Date signature
16/02/2016
Date de mise en ligne
08/03/2016
Mots clés
Antibiorésistance, décontaminant, salmonelles, antibiotique, additif, alimentation animale
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'autorisation d'emploi de préparations d'antimousses à base de copolymères d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène ou à base de diméthylpolysiloxane, en tant qu'auxiliaires technologiques dans les abattoirs de porcs

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2014-SA-0238
Date signature
16/02/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, COPOLYMERES D’OXYDE DE PROPYLENE, COPOLYMERES D’OXYDE D’ETHYLENE, DIMETHYLPOLYSILOXANE, ANTIMOUSSES, CARCASSES DE PORCS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de simplification des entrées antimousses, en tant qu'auxiliaires technologiques, de l'arrêté du 19 octobre 2006 par regroupement des substances à base de copolymères d'oxyde d'éthylène (OE) et d'oxyde de propylène (OP) en deux familles

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0051
Date signature
15/02/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, COPOLYMERES D’OXYDE DE PROPYLENE, COPOLYMERES D’OXYDE D’ETHYLENE, ESTERIFIES, ANTIMOUSSES, REGROUPEMENT EN DEUX FAMILLES
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'utilisation de la résine échangeuse d'anions 'Amberlite PWA5' sous forme chlorure (CI) pour le traitement des perchlorates dans l'eau destinée à la consommation humaine

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0217
Date signature
13/02/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine anionique, Perchlorates
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'innocuité sanitaire de la résine échangeuse d'anions 'Amberlite PWA5' sous forme chlorure (CI) utilisée pour le traitement de dénitratation de l'eau destinée à la consommation humaine

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0215
Date signature
13/02/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine anionique, nitrates
— Document PDF

AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la saisine glyphosate n° 2015-SA-0093

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-SA-0093
Date signature
12/02/2016
Date de mise en ligne
12/02/2016
Mots clés
Glyphosate, classement, cancérogénicité, génotoxicité, mutagenèse, CIRC
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'opportunité de permettre l'utilisation par dérogation de moustiquaires imprégnées à la deltaméthrine dans les départements français d'Amérique dans le contexte de l'épidémie de Zika

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2016-SA-0024
Date signature
12/02/2016
Date de mise en ligne
26/02/2016
Mots clés document
Moustiquaires imprégnées longue durée, deltaméthrine, efficacité, évaluation des risques sanitaires.
— Document PDF

Note AST BIOC sur une Demande d'appui scientifique et technique relatif aux mesures de gestion des risques associés à l'autorisation du produit biocide VIKANE pour les usages TP 8 - produits de protection du bois

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2015-SA-0263
Date signature
12/02/2016
Date de mise en ligne
18/03/2016
Mots clés
Saisine, biocide, produit phytopharmaceutique, VIKANE, PROFUME, fumigation, TP 8

Pages